13.4.2 Mesures spécifiques aux différents types de pollutions

I - Pollution de l'air

Rejets de gaz ou vapeurs toxiques

Il est interdit d'évacuer dans l'atmosphère des gaz ou vapeurs toxiques, inflammables ou gênants, susceptibles de nuire à la santé et la sécurité du voisinage, mais aussi à la bonne conservation des monuments et à la beauté des sites. Des mesures de prévention doivent être prises pour éviter la formation accidentelle de gaz ou vapeurs toxiques (par exemple, formation de dioxines par l'échauffement dans un incendie des polychlorobiphényles contenus dans des transformateurs électriques).

Fumées, buées et suies

Les émissions dans l'atmosphère de fumées épaisses, buées et suies sont interdites.

Poussières...