7.16.2 Chapiteaux, tentes et structures à implantation prolongée

Plan de la page

I Généralités
II Construction
III Dégagements
IV Aménagements
V Installations de chauffage
VI Éclairage
VII Exploitation
VIII Article CTS51
IX Exploitation (arrêté du 31 mai 1991)

I - Généralités

Établissements assujettis (arrêté du 7 mars 1988) (art. CTS 38)

Article applicable aux établissements clos et itinérants visés à l'article CTS 1 mais implantés pour une durée supérieure à 6 mois.

Les mesures définies au sous-chapitre I [cf. Chap. 16/1] sont applicables. Certaines d'entre elles sont modifiées ou complétées.

Implantation (arrêté du 7 mars 1988) (art. CTS 39)

Les...

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Anne S., DST (78)

Dans ma ville, je gère plusieurs dizaines d’ERP dont plusieurs sont de construction ancienne. Mon équipe a tout particulièrement apprécié l’exhaustivité de ce guide, qui permet à chacun d’accéder, à une information détaillée et fiable.