MAN ERP
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Collection Normes et réglementations

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7.16.1 Chapiteaux, tentes et structures itinérantes

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Les arrêtés applicables à ces établissements

Pour ce qui concerne les établissements du type CTS traités par le présent chapitre, les arrêtés du 10 juillet 1987, du 18 novembre 1987, du 7 mars 1988, du 9 mai 1991, du 20 novembre 2000, du 19 novembre 2001, du 6 août 2002, du 13 janvier 2004, du 23 janvier 2004 et du 10 octobre 2005 fixent les règles particulières qui leur sont applicables.

I - Généralités

Établissements assujettis (art. CTS 1)

Le seuil à partir duquel les établissements sont considérés dans le 1er groupe ( de la 1re à la 4e catégories) est applicable :

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Anne S., DST (78)

Dans ma ville, je gère plusieurs dizaines d’ERP dont plusieurs sont de construction ancienne. Mon équipe a tout particulièrement apprécié l’exhaustivité de ce guide, qui permet à chacun d’accéder, à une information détaillée et fiable.