7.16.1 Chapiteaux, tentes et structures itinérantes

Plan de la page

I Généralités
II Construction
III Dégagements
IV Aménagements
V Installations de chauffage ou de cuisson
VI Installations électriques
VII Éclairage
VIII Équipements spéciaux
IX Moyens de secours
X Exploitation
XI Petits établissements

Les arrêtés applicables à ces établissements

Pour ce qui concerne les établissements du type CTS traités par le présent chapitre, les arrêtés du 10 juillet 1987, du 18 novembre 1987, du 7 mars 1988, du 9 mai 1991, du 20 novembre 2000, du 19 novembre 2001, du 6 août 2002, du 13 janvier 2004, du 23 janvier 2004 et du 10 octobre 2005 fixent les règles particulières qui leur sont applicables.

I - Généralités

Établissements assujettis (art. CTS 1)

Le seuil à partir duquel les établissements sont considérés dans le 1^er groupe ( de la 1^re à la 4^e catégories) est applicable :

...

Vous devez être abonné pour lire la suite

Pour accéder à "MAN ERP" :

Faire un Essai gratuit

MAN ERP

Assurez la sécurité des visiteurs en garantissant la conformité de vos ERP.

Connectez-vous

Abonnés, vous n'avez pas d'identifiants ? En savoir plus

Les abonnés à la publication en parlent

Anne S., DST (78)

Dans ma ville, je gère plusieurs dizaines d’ERP dont plusieurs sont de construction ancienne. Mon équipe a tout particulièrement apprécié l’exhaustivité de ce guide, qui permet à chacun d’accéder, à une information détaillée et fiable.