MAN Généralités
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Collection Normes et réglementations

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1.8 La gestion des déchets de chantier de bâtiment

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I - Notions de base sur les déchets de chantier

Définition de la notion de déchets de chantier

Dans les pays européens, la définition de la notion de déchet est relativement harmonisée. En France, le Code de l'environnement (loi n° 75-633 du 15 juillet 1975 relative à l'élimination des déchets et à la récupération des matériaux – modifiée le 21 septembre 2000) définit le déchet comme le :

« résidu d'un processus de production, de transformation ou d'utilisation, toute substance, matériau, produit ou plus généralement tout bien meuble abandonné ou que son détenteur destine à l'abandon ». Plus spécifiquement, les déchets...

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