MAN Généralités
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Collection Normes et réglementations

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1.8 Les déchets du BTP

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I - Notion sur les déchets du BTP

Définition d'un déchet

Selon la loi n° 75-633 du 15 juillet 1975, est considéré comme constituant un déchet : « Tout résidu d'un processus de production, de transformation ou d'utilisation, toute substance, matériau, produit, ou plus généralement tout bien meuble abandonné ou que le détenteur destine à l'abandon » (article L.541-1-1 du Code de l'environnement).

Pour mémoire

Un déchet correspond à tout matériau, substance ou produit qui a été jeté ou abandonné car il n'a plus d'utilisation précise.

La définition...

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