MAN Généralités
MAN Généralités

Collection Normes et réglementations

Rechercher dans cette publication


7.2 Textes réglementaires et normes

Plan de la page

Les textes réglementaires ont été conçus suivant le principe que la sécurité des personnes est l'affaire de chaque individu, à tout moment, en toute circonstance et sans distinction hiérarchique entre les personnes.

Cependant, dans le milieu du travail, le volume de responsabilités s'accroît à chaque niveau hiérarchique supérieur : ainsi, dans une entreprise, le directeur assume-t-il un maximum des responsabilités dont il ne peut déléguer qu'une partie, et sous certaines conditions, à des subordonnés.

Texte de loi

Les principaux textes réglementaires applicables sont :

  • le Code du travail ;

  • le Code de la construction et de l'habitation ;

  • le...

Vous devez être abonné pour lire la suite

Pour accéder à "MAN Généralités" :

Faire un Essai gratuit

MAN Généralités

MAN Généralités

Maîtrisez les règles générales de mise aux normes de tous les types de bâtiment.