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Collection Normes et réglementations

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3.1.1.4 Bruit (titre V)

Le titre V concernant le bruit est caduc depuis la publication des textes suivants :

  • Loi n°92-1444 du 31 décembre 1992 relative à la lutte contre le bruit.

  • Décret n°88-523 du 5 mai 1988 relatif au bruit de voisinage, ultérieurement abrogé par le décret n°95-408 du 18 avril 1995 relatif à la lutte contre les bruits de voisinage et modifiant le Code de la santé publique.

  • Arrêté du 10 mai 1995 relatif aux modalités de mesure des bruits de voisinage.

  • Code de la santé publique, articles R. 48-1 à R. 48-5.

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Jean L., architecte (17)

J'ai utilisé ce guide pour répondre à un appel d'offres concernant la réhabilitation d'une barre HLM. Il m'a permis de gagner un temps considérable en phase d'étude et d'aborder méthodiquement tous les points sans rien oublier : mise aux normes des ascenseurs, des cages d'escalier... Mon projet intégrant toutes les contraintes de mise aux normes, j'ai remporté l'appel d'offres.