MAN Habitat
MAN Habitat

Collection Normes et réglementations

Rechercher dans cette publication


3.1.1.6 Hygiène de l'alimentation (titre VII)

Tous les articles de ce titre, à l'exception du 143 « Cressonnières » et 145 « Champignons », sont remplacés par les textes suivants :

  • Arrêté interministériel du 9 mai 1995 réglementant l'hygiène des aliments remis directement au consommateur (NOR : ECOC9500071A – Journal officiel n° 114 du 16 mai 1995, p. 8219).

  • Arrêté interministériel du 19 octobre 2001 modifiant l'arrêté du 9 mai 1995 réglementant l'hygiène des aliments remis directement au consommateur (NOR : AGRGO102093A - Journal officiel n° 252 du 30 octobre 2001, p. 17064).

  • Arrêté interministérielle du 29 septembre 1997 fixant les conditions d'hygiène applicables...

Vous devez être abonné pour lire la suite

Pour accéder à "MAN Habitat" :

Faire un Essai gratuit

MAN Habitat

MAN Habitat

Maîtrisez les textes pour assurer la conformité des habitations.

Les abonnés à la publication en parlent

Jean L., architecte (17)

J'ai utilisé ce guide pour répondre à un appel d'offres concernant la réhabilitation d'une barre HLM. Il m'a permis de gagner un temps considérable en phase d'étude et d'aborder méthodiquement tous les points sans rien oublier : mise aux normes des ascenseurs, des cages d'escalier... Mon projet intégrant toutes les contraintes de mise aux normes, j'ai remporté l'appel d'offres.