MAN Habitat
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Collection Normes et réglementations

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1.2.10 Conformité aux normes

Conformité aux normes des appareils et équipements

Article non numéroté (Arrêté du 19 décembre 1988, art. 1er)

Lorsque, dans le présent arrêté, il est exigé pour des appareils ou équipements la conformité à une norme, les appareils ou équipements concernés doivent être soit conformes aux normes françaises, soit conformes aux normes harmonisées ou aux normes étrangères reconnues équivalentes qui figureront dans un avis à paraître au Journal officiel de la République française.

Les essais pratiqués par les laboratoires d'autres États membres de la Communauté économique européenne appartenant à un système d'accréditation fondé sur les guides ISO/CEI...

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Jean L., architecte (17)

J'ai utilisé ce guide pour répondre à un appel d'offres concernant la réhabilitation d'une barre HLM. Il m'a permis de gagner un temps considérable en phase d'étude et d'aborder méthodiquement tous les points sans rien oublier : mise aux normes des ascenseurs, des cages d'escalier... Mon projet intégrant toutes les contraintes de mise aux normes, j'ai remporté l'appel d'offres.