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Collection Normes et réglementations

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1.4 Pollutions aériennes

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La qualité de l’air est importante pour la santé de l’ensemble des citoyens, qu’ils soient français ou européens.

I - Cadre réglementaire

Principaux textes

Le législateur a été dans l’obligation de transposer dans la réglementation française un certain nombre de directives européennes :

  • directive 80/779/CEE du 15 juillet 1980 relative à la pollution de l’air par l’anhydride sulfureux et les poussières ;

  • directive 82/884/CEE du 3 décembre 1982 relative à la pollution de l’air par le plomb ;

  • directive 85/203/CEE du 27 mars 1985 relative à la pollution de l’air par le dioxyde d’azote...

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Françoise H., architecte (69)

Aujourd’hui, 80% de mes commandes sont des commandes publiques : l’évolution des contraintes réglementaires, notamment au niveau de la sécurité, sont encore plus renforcées. Ce guide me permet de faire des diagnostics et surtout d’organiser les opérations de mises aux normes de manière fiable.

Jérôme R., DST (38)

Ce qui m’importe, c’est d’anticiper pour ne pas tout faire à la dernière minute. J’apprécie donc de voir traiter dans cette documentation des thèmes qui vont sortir ou qui se développent en ce moment, comme les voies vertes pour les vélos par exemple. Et bien-sûr, j’apprécie également de connaître les dernières réglementations qui sortent, notamment sur l’assainissement et les déchets, qui sont des thèmes qui bougent beaucoup.