MANI
MANI

Collection Normes et réglementations

Rechercher dans cette publication


1.2.6 Principales réglementations

Plan de la page

Les textes relatifs aux risques et dangers présentés par l'environnement sont nombreux et diversifiés. Ils se rapportent aux phénomènes naturels (inondations, volcanisme, tremblements de terre, émanations radioactives, foudroiement, etc.) et aux pollutions engendrées par les activités industrielles, agricoles, automobiles, etc.

I - Code de l'environnement

  • Livre Ier : Dispositions communes – Titre II : Information et participation des citoyens

    • Chapitre Ier : Participation du public à l'élaboration des plans, programmes et projets ayant une incidence sur l'environnement

    • Chapitre II : Évaluation environnementale

    • Chapitre III :...

Vous devez être abonné pour lire la suite

Pour accéder à "MANI" :

Faire un Essai gratuit

MANI

MANI

Des solutions techniques dans le respect de la réglementation

Les abonnés à la publication en parlent

Françoise H., architecte (69)

Aujourd’hui, 80% de mes commandes sont des commandes publiques : l’évolution des contraintes réglementaires, notamment au niveau de la sécurité, sont encore plus renforcées. Ce guide me permet de faire des diagnostics et surtout d’organiser les opérations de mises aux normes de manière fiable.

Jérôme R., DST (38)

Ce qui m’importe, c’est d’anticiper pour ne pas tout faire à la dernière minute. J’apprécie donc de voir traiter dans cette documentation des thèmes qui vont sortir ou qui se développent en ce moment, comme les voies vertes pour les vélos par exemple. Et bien-sûr, j’apprécie également de connaître les dernières réglementations qui sortent, notamment sur l’assainissement et les déchets, qui sont des thèmes qui bougent beaucoup.