3.2.1 Généralités
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I - Données générales
Un déchet est un résidu d'un processus de production, de transformation ou d'utilisation, toute substance, matériau, produit ou plus généralement tout bien meuble abandonné ou que son détenteur destine à l'abandon (article L. 541-1 du Code de l'environnement).
Est réputé abandon tout acte tendant, sous le couvert d'une cession à titre gratuit ou onéreux, à soustraire son auteur aux prescriptions législatives ou réglementaires (article L. 541-3 du Code de l'environnement).
Production des déchets en France
En 2004, 849 millions de tonnes de déchets...
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