14.5.1 Mesures à caractère général
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Remarque
Ce chapitre présente les mesures à caractère général mentionnées dans les arrêtés ministériels relatifs aux rubriques de la nomenclature des installations classées du bois du secteur « bois, papier, carton, imprimerie ».
Le lecteur est invité, en complément de ces éléments, à se référer aux textes réglementaires spécifiques visant le type d'installation concerné.
I - Mesures concernant la conception
Conception visant à limiter les pollutions
Les installations sont conçues de manière à limiter les émissions polluantes...
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