7.13.9.0 Étude de cas : la piscine - Introduction
Réglementation sécurité
Les piscines traitées ici sont celles édifiées dans un bâtiment clos et couvert. Sur le plan de la sécurité des personnes, elles sont intégrées à la réglementation relative aux gymnases couverts parmi les ERP de type X : arrêté du 25 juin 1980 (articles X1 et X2).
Réglementation sur le traitement des eaux et les installations électriques
À cette réglementation spécifique à la sécurité incendie sont ajoutées les règles relatives au traitement des eaux.
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Textes réglementaires
Arrêté du 4 juin...