Mise aux normes : habitat
Découvrez toute la réglementation commentée, analysée et illustrée pour la mise aux normes en matière d’habitat.
En matière d’habitat, sécurisez votre démarche et évitez les litiges pour tous vos projets de construction, en neuf comme en rénovation, puis lors de leur exploitation.
Vous disposez d’explications claires et illustrées sur toutes les normes et règles à respecter, qu’il s’agisse de la sécurité incendie, des installations électriques, de la sécurité des personnes, des isolations phonique et thermique, etc.
Outre de nombreuses fiches de diagnostic pour dimensionner les installations et équiper les locaux correctement, vous trouverez également des check-lists, des tableaux synthétiques et des schémas explicatifs pour faciliter votre travail.
Sommaire
- 1 Sécurité incendie
- 1.1 Présentation de l'arrêté du 31 janvier 1986
- 1.2 Règles particulières aux bâtiments d'habitation
- 1.2.0 Règles particulières aux bâtiments d'habitation - Introduction
- 1.2.1 Structures et enveloppes des bâtiments d'habitation
- 1.2.2 Escaliers – Circulations Horizontales – Dégagements protégés
- 1.2.3 Conduits et gaines – Conduites de gaz
- 1.2.4 Dispositions particulières applicables aux logements foyers
- 1.2.5 Parcs de stationnement
- 1.2.6 Les parcs de stationnement
- 1.2.7 Les dispositions diverses
- 1.2.8 Les obligations des propriétaires
- 1.2.9 L'agrément des dispositifs ou dispositions constructives non prévues par la réglementation
- 1.2.10 L'application dans le temps
- 1.2.11 L'arrêté du 19 décembre 1988
- 1.3 Détection de fumée dans les lieux d'habitation
- 2 Accessibilité handicapés
- 2.1 Les bâtiments d'habitation collectifs neufs
- 2.1.0 Les bâtiments d'habitation collectifs neufs - Introduction
- 2.1.1 Parties communes
- 2.1.2 Le logement adapté
- 2.1.3 Le logement adaptable
- 2.1.4 Dispositions constructives générales à compter du 1er janvier 2007
- 2.1.4.0 Dispositions constructives générales à compter du 1er janvier 2007 - Introduction
- 2.1.4.1 Les cheminements extérieurs
- 2.1.4.2 Les dispositions relatives au stationnement automobile
- 2.1.4.3 Les exigences d'accès aux bâtiments
- 2.1.4.4 Les exigences des circulations
- 2.1.4.5 Les exigences des revêtements des sols, murs et plafonds des parties communes
- 2.1.4.6 Les exigences relatives aux portes et sas
- 2.1.4.7 Les exigences relatives aux équipements et aux dispositifs de commande
- 2.1.4.8 Les exigences relatives aux locaux collectifs et caves
- 2.1.4.9 Les exigences relatives à l'éclairage des parties communes
- 2.1.4.10 Les exigences relatives aux logements
- 2.1.4.11 Les dérogations pour les logements à occupation temporaire ou saisonnière
- 2.1.5 Logement et handicaps
- 2.2 Dispositions constructives générales à compter du 1er janvier 2007
- 2.2.0 Dispositions constructives générales à compter du 1er janvier 2007 - Introduction
- 2.2.1 Les cheminements extérieurs
- 2.2.2 Les dispositions relatives au stationnement automobile
- 2.2.3 Les exigences relatives aux locaux collectifs
- 2.2.4 Les exigences relatives aux équipements et aux dispositifs de commande et de service
- 2.2.5 Les exigences relatives aux portes et portails
- 2.2.6 Les exigences relatives aux caractéristiques de base des logements
- 2.2.7 Les exigences relatives aux pièces de l'unité de vie
- 2.2.8 Les exigences relatives aux escaliers intérieurs des logements sur plusieurs niveaux
- 2.2.9 Les exigences relatives aux accès aux balcons, terrasses et loggias
- 2.2.10 Les exigences relatives aux douches accessibles
- 2.3 Les attestations de fin de travaux
- 2.4 Les dérogations à l'accessibilité du cadre bâti
- 2.5 Règles d'accessibilité applicables aux bâtiments d'habitation existants ou aux logements créés par changement de destination de bâtiments existants
- 2.1 Les bâtiments d'habitation collectifs neufs
- 3 Hygiène et santé
- 3.1 Hygiène et santé de l'habitat
- 3.1.1 Notions relatives à l'hygiène et à la santé dans l'habitat
- 3.1.2 La décence des logements
- 3.1.3 L'habitat indigne
- 3.1.4 Mise en sécurité des immeubles et édifices en défaut de solidité –habitat menaçant ruine (en péril)
- 3.1.5 Étude de cas : la problématique des hôtels meublés
- 3.1.6 Les travaux d'office
- 3.2 La qualité de l'air intérieur des logements
- 3.1 Hygiène et santé de l'habitat
- 4 Installations électriques
- 5 Equipements techniques
- 5.1 Ascenseurs et appareils élévateurs techniques
- 5.2 Installations de ventilation
- 5.3 Le gaz
- 5.4 La piscine
- 5.5 La récupération de l'eau de pluie
- 5.6 La piscine biologique
- 5.7 L'eau chaude solaire
- 5.8 Les exigences de performance énergétique pour les bâtiments basse consommation
- 5.9 Le solaire thermique
- 6 Sécurité des personnes
- 7 Effraction. Vandalisme
- 8 Isolation phonique
- 9 Réglementation
- 10 Isolation thermique