Mise aux normes : habitat

Collection Normes et réglementations

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3.1.1.4 Bruit (titre V)

Le titre V concernant le bruit est caduc depuis la publication des textes suivants :

Loi n°92-1444 du 31 décembre 1992 relative à la lutte contre le bruit.
Décret n°88-523 du 5 mai 1988 relatif au bruit de voisinage, ultérieurement abrogé par le décret n°95-408 du 18 avril 1995 relatif à la lutte contre les bruits de voisinage et modifiant le Code de la santé publique.
Arrêté du 10 mai 1995 relatif aux modalités de mesure des bruits de voisinage.
Code de la santé publique, articles R. 48-1 à R. 48-5.

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Jean L., architecte (17)

J'ai utilisé ce guide pour répondre à un appel d'offres concernant la réhabilitation d'une barre HLM. Il m'a permis de gagner un temps considérable en phase d'étude et d'aborder méthodiquement tous les points sans rien oublier : mise aux normes des ascenseurs, des cages d'escalier... Mon projet intégrant toutes les contraintes de mise aux normes, j'ai remporté l'appel d'offres.