Sécurité et protection de la santé dans le BTP
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Collection Normes et réglementations

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4.5.1 Les travaux à risques particuliers

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I - Plan général simplifié de sécurité et de protection de la santé (PGSCSPS)

Le Code du travail prévoyait l'obligation de rédiger un plan général simplifié de sécurité et de protection de la santé (PGSCSPS) en cas de travaux présentant des risques particuliers, mais il a fallu attendre la parution de l'arrêté du 25 février 2003, pris pour application de l'article L. 235-6, pour en connaître la liste précise.

Ces dispositions conduisent à instituer une nouvelle classe d'opération de niveau III soumise à l'obligation de rédiger un PGSCSPS. Il existe désormais deux classes d'opérations de niveau III :

  • les opérations de troisième...

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Christian H., coordinateur SPS (54)

Avec ce guide, je gagne du temps : j'aide les entreprises à faire l'évaluation de leurs risques propres et à rédiger leur PPSPS. De cette façon, ce document devient un véritable outil de gestion de travail et de sécurité pour les gens du chantier.

Régis C., entrepreneur (62)

Avec ce guide, je maîtrise mieux les facteurs de risques. En m'en servant pour la rédaction du document unique, j'ai défini des mesures de sécurité simples, suivies par toutes mes équipes. Les résultats sont là : même le contrôleur de la Cram a reconnu la qualité de nos méthodes !