Sécurité et protection de la santé dans le BTP
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Collection Normes et réglementations

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1.6 Textes juridiques Santé et sécurité au travail à retenir pour 2016

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Beaucoup de textes législatifs et réglementaires relatifs à la SST, notamment pour le BTP, sont parus en 2016. Les plus marquants sont listés ici par thème, et à retrouver sur le site :

www.legifrance.gouv.fr.

I - Prévention – Généralités

Réparation

Décret n° 2016-756 du 7 juin 2016 relatif à l'amélioration de la reconnaissance des pathologies psychiques comme maladies professionnelles et du fonctionnement des comités régionaux de reconnaissance des maladies professionnelles (CRRMP).

[Ministère chargé de la Santé – JO...

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Christian H., coordinateur SPS (54)

Avec ce guide, je gagne du temps : j'aide les entreprises à faire l'évaluation de leurs risques propres et à rédiger leur PPSPS. De cette façon, ce document devient un véritable outil de gestion de travail et de sécurité pour les gens du chantier.

Régis C., entrepreneur (62)

Avec ce guide, je maîtrise mieux les facteurs de risques. En m'en servant pour la rédaction du document unique, j'ai défini des mesures de sécurité simples, suivies par toutes mes équipes. Les résultats sont là : même le contrôleur de la Cram a reconnu la qualité de nos méthodes !