Sécurité et protection de la santé dans le BTP
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Collection Normes et réglementations

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1.6 Textes législatifs relatifs à la SPS dans le BTP parus en 2014

Plan de la page

L'année 2014 a vu la parution d'un nombre important de textes juridiques directement relatifs aux professions du BTP ou les intéressant. Les textes principaux retenus ici ont été classés par thème (et non par date).

I - Textes juridiques français relatifs au BTP

Risques physiques et mécaniques

  • Coordonnateur

    Arrêté du 4 novembre 2014 modifiant l'arrêté du 26 décembre 2012 relatif à la formation des coordonnateurs en matière de sécurité et protection de la santé et à celle des formateurs de coordonnateurs ainsi qu'aux garanties minimales que doivent présenter les organismes en charge de ces formations dans le cadre de la procédure...

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Christian H., coordinateur SPS (54)

Avec ce guide, je gagne du temps : j'aide les entreprises à faire l'évaluation de leurs risques propres et à rédiger leur PPSPS. De cette façon, ce document devient un véritable outil de gestion de travail et de sécurité pour les gens du chantier.

Régis C., entrepreneur (62)

Avec ce guide, je maîtrise mieux les facteurs de risques. En m'en servant pour la rédaction du document unique, j'ai défini des mesures de sécurité simples, suivies par toutes mes équipes. Les résultats sont là : même le contrôleur de la Cram a reconnu la qualité de nos méthodes !