Sécurité et protection de la santé dans le BTP
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11.5.38 Abrogation de textes réglementaires concernant la surveillance médicale renforcée

Le 28 décembre 2015, un arrêté du ministère du Travail a été signé (JO du 23 janvier 2016), abrogeant diverses dispositions relatives à la surveillance médicale renforcée des travailleurs exposés à certains risques.

L'abrogation concerne les textes suivants.

Arrêté du 13 juin 1963 contenant les termes des recommandations prévues pour les visites médicales effectuées en vertu du décret n° 50-1289 du 16 octobre 1950 modifié portant règlement d'administration publique en ce qui concerne les mesures particulières de prévention médicale de la silicose professionnelle.

Arrêté du 5 avril 1985 relatif aux médecins du travail assurant une surveillance médicale des salariés...

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Christian H., coordinateur SPS (54)

Avec ce guide, je gagne du temps : j'aide les entreprises à faire l'évaluation de leurs risques propres et à rédiger leur PPSPS. De cette façon, ce document devient un véritable outil de gestion de travail et de sécurité pour les gens du chantier.

Régis C., entrepreneur (62)

Avec ce guide, je maîtrise mieux les facteurs de risques. En m'en servant pour la rédaction du document unique, j'ai défini des mesures de sécurité simples, suivies par toutes mes équipes. Les résultats sont là : même le contrôleur de la Cram a reconnu la qualité de nos méthodes !