Sécurité Incendie Equipements Publics
Sécurité Incendie Equipements Publics

Collection Normes et réglementations

Rechercher dans cette publication


6.3 Cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de travaux

Plan de la page

I - Table des matières du cahier des clauses administratives générales

Chapitre I : Généralités

Article 1er – Champ d'application

Article 2 – Définitions et obligations générales des parties contractantes

2.1 Maître de l'ouvrage – Personne responsable du marché – Maître d'œuvre.

2.2 Entrepreneur

2.3 Entrepreneurs groupés

2.4 Sous-traitance

2.5 Ordres de service

2.6 Marchés à tranches conditionnelles

2.7 Convocations de l'entrepreneur. – Rendez-vous de chantier

Article 3. – Pièces contractuelles

3.1 Pièces constitutives du marché. Ordre de priorité...

Les abonnés à la publication en parlent

Françoise V., directrice d’un bureau d’études (92)

Les contraintes réglementaires, notamment au niveau de la sécurité incendie, sont de plus en plus renforcées. Grâce au guide « Sécurité incendie » je suis certaine d’agir dans les règles et d’éviter les erreurs.

Marie A., préventionniste (14)

Ce guide a l’avantage de traiter de tous les types de bâtiment. Les dossiers thématiques sont aussi appréciables car ils me permettent de trouver des informations synthétiques que je peux ensuite diffuser facilement à mes clients.