Sécurité Incendie Equipements Publics
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Collection Normes et réglementations

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6.3 Cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de travaux

Plan de la page

I - Table des matières du cahier des clauses administratives générales

Chapitre I : Généralités

Article 1er – Champ d'application

Article 2 – Définitions et obligations générales des parties contractantes

2.1 Maître de l'ouvrage – Personne responsable du marché – Maître d'œuvre.

2.2 Entrepreneur

2.3 Entrepreneurs groupés

2.4 Sous-traitance

2.5 Ordres de service

2.6 Marchés à tranches conditionnelles

2.7 Convocations de l'entrepreneur. – Rendez-vous de chantier

Article 3. – Pièces contractuelles

3.1 Pièces constitutives du marché. Ordre de priorité...

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Sécurité incendie : fini le casse-tête !

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Françoise V., directrice d’un bureau d’études (92)

Les contraintes réglementaires, notamment au niveau de la sécurité incendie, sont de plus en plus renforcées. Grâce au guide « Sécurité incendie » je suis certaine d’agir dans les règles et d’éviter les erreurs.

Marie A., préventionniste (14)

Ce guide a l’avantage de traiter de tous les types de bâtiment. Les dossiers thématiques sont aussi appréciables car ils me permettent de trouver des informations synthétiques que je peux ensuite diffuser facilement à mes clients.