12.4.6 Reconstitution des sols La bonne gestion de la terre végétale

Identification de l'origine des terres végétales

Les sols peuvent être fournis :

• par l'entreprise, ce qui est généralement le cas ;

• par le maître d'ouvrage à partir de terrains ou de stocks lui appartenant.

L'entreprise qui fournit la terre végétale doit indiquer au maître d'œuvre le lieu d'extraction ou de stockage et faire procéder à une analyse agronomique par un laboratoire agréé. Cette procédure permet de :

• vérifier s'il s'agit bien de terre végétale conforme à la définition du fascicule 35 (terres agricoles cultivées ou ayant été cultivées) ;

• vérifier si les résultats des analyses sont bien conformes aux prescriptions...