1.3.9 Le programme
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Tout ouvrage doit être défini sous la forme d’un programme précis
La commande au maître d’œuvre est passée sur la base du préprogramme validé. L’élaboration du programme se poursuit tout au long des étapes de mise au point des avant-projets avec le maître d’œuvre en croisant tous les poins de vue (de l’usager à l’exploitant).
Dispositions de la loi MOP concernant la programmation
La loi MOP du 12 juillet 1985 précise dans son article 2 que, dans le programme, le maître d’ouvrage doit définir :
-
les objectifs de l’opération ;
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les besoins que doit satisfaire l’opération ;
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les contraintes et les exigences de qualité sociale, urbanistique, architecturale,...
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