1.4.2 Les études de projet

Des études préparant la consultation et la mise en concurrence des entreprises

Constitué par la maîtrise d’œuvre, le dossier des études de projet sera validé par la maîtrise d’ouvrage. Ces études de projet précisent les études d’avant-projet (APS, APD) et définissent la conception générale de l’ouvrage en intégrant :

• les remarques issues de la concertation (groupe de pilotage, services techniques gestionnaires, habitants, etc.) ;

• les prescriptions qui découlent des procédures réglementaires s’il y en a eu (permis de construire et autres autorisations administratives).

Elles auront donc pour objet de finaliser la description...