Végétal et espaces paysagers

Collection Espaces urbains

Rechercher dans cette publication

Vous consultez la version de démonstration de la publication. Pour accéder à la version complète connectez-vous ou faites un essai gratuit.

Sommaire

3.6.1.1 Textes de référence

Plan de la page

I Textes relatifs à la maîtrise d'œuvre
II Textes relatifs aux marchés publics
III Divers

I - Textes relatifs à la maîtrise d'œuvre

Loi n° 85-704 du 12 juillet 1985 relative à la maîtrise d'ouvrage publique et à ses rapports avec la maîtrise d'œuvre privée (loi MOP).
Décret n° 93-1268 du 29 novembre 1993 relatif aux missions de maîtrise d'œuvre confiées par des maîtres d'ouvrages publics à des prestataires de droit privé (décret Missions).
Décret n° 93-1269 du 29 novembre 1993 relatif aux concours d'architecture et d'ingénierie organisés par les maîtres d'ouvrages publics (décret Concours).
Décret n° 93-1270 du 29 novembre 1993 portant application du I de l'article 18 de...

Vous devez être abonné pour lire la suite

Pour accéder à "Végétal et espaces paysagers" :

Faire un Essai gratuit

Végétal et espaces paysagers

Réussissez pas à pas vos aménagements paysagers.

Connectez-vous

Abonnés, vous n'avez pas d'identifiants ? En savoir plus

Les abonnés à la publication en parlent

Jacques L., architecte paysagiste (56)

Grâce à mon abonnement à "Végétal & espaces paysagers", je réponds plus facilement aux demandes des communes. Leurs projets sont souvent intéressants, mais les contraintes administratives sont particulièrement lourdes. Désormais, mes dossiers sont "dans les clous" et nos discussions peuvent se focaliser sur les chantiers et leur entretien.

André T., DST d'une commune de 7.500 habitants (67)

Cette documentation nous apporte une aide précieuse à la compréhension et au choix des végétaux pour leur bonne utilisation dans tous les types d'aménagements paysagers. Elle nous permet d'élaborer nos programmes, définir leur qualité et coordonner leur réalisation.