7.1.2.3.3 Les caractéristiques des plants de pépinière
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I - Référence au fascicule 35 du CCTG (cahier des clauses techniques générales)
Les prescriptions sont indiquées à l'article N° 2241 Choix et Qualité des végétaux.
Les végétaux sont élevés dans des conditions de sol et de climat compatibles avec celles du lieu de plantation.
La fourniture est conforme à la réglementation concernant la délivrance et l'accompagnement des plantes par le passeport phytosanitaire.
Les normes sont applicables au choix des végétaux. En l'absence de prescriptions du CCTP la catégorie 1 est exigible.
En l'absence de normes, les végétaux doivent être de qualité loyale et marchande, c'est-à-dire :
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ne...