1.4.1 Rôle et organisation du CCTP Espaces verts
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I - Rôle et importance du CCTP
Un document contractuel indispensable à la bonne réalisation de l’ouvrage
Le CCTP est une pièce essentielle du marché passé par le maître d’ouvrage avec l’entreprise, quel que soit le mode de passation. Il décrit les prestations à réaliser, ainsi que le niveau de qualité requis.
C’est un document contractuel ayant valeur juridique en cas de litige ou de désordre et qui apporte des garanties aux intervenants de la réalisation de l’ouvrage :
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pour le maître d’ouvrage : l’objectif paysager défini par le projet ;
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pour l’entreprise : une définition claire...