MAN Généralités
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Collection Normes et réglementations

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3.3.2 Recommandations

Principaux textes de recommandations –

  • Ministère de l'Équipement, du Logement et des Transports, ministère des Affaires sociales et de l'Intégration, Union nationale des fédérations d'organismes HLM, Personnes âgées et habitat, Guide technique, juridique et réglementaire, Éditions du Moniteur, 1992.

  • Ministère de l'Urbanisme, du Logement et des Transports, Le Mobilier urbain, Cetur, 1984.

  • Direction des Routes, Guide technique à l'usage des concepteurs pour l'accessibilité des aires et établissements autoroutiers aux personnes à mobilité réduite, Bron, 1984.

  • Comité national français de liaison pour la réadaptation des handicapés, « Mobilité de la personne handicapée physique, logement...