Optimisez la sécurité de vos chantiers
Sécurité et protection de la santé dans le BTP
Cette documentation rassemble les contraintes issues des différents textes officiels régissant la sécurité et la protection de la santé et précise la nature exacte des responsabilités de chaque intervenant. De la conception à l’entretien, toutes les étapes d’un projet de construction sont abordées.
Après une présentation pas à pas des méthodes d’évaluation des risques, vous trouverez des recommandations adaptées à chaque risque spécifique (amiante, plomb…) ainsi que les avantages et inconvénients des différents équipements à prévoir.
Par outil, matériel, métier ou type de travaux, vous bénéficiez de fiches pratiques pour établir un diagnostic sécurité et répertorier l’ensemble des solutions possibles afin de prévenir efficacement les accidents. Vous trouverez également des outils pratiques prêts à l’emploi pour ne rien oublier (check-lists, modèles de documents obligatoires et contractuels, etc.).
Le champ d’intervention de la coordination SPS et les missions du coordonnateur sont clairement définis. Vous bénéficiez ainsi d’une explication concrète et circonstanciée des outils de la coordination SPS : contrat du coordinateur, documents spécifiques, PGC, PGCSPS…
Sommaire
- 1 La prévention dans le BTP
- 1.1 L'homme et le travail
- 1.2 Évolution des règles de prévention
- 1.3 Psychologie de la prise de risque
- 1.4 Rapport de gestion 2010 de la CNAMTS branche AT/MP
- 1.5 Accident du travail : approche économique
- 1.6 Maladies professionnelles
- 1.7 Nécessité d'une réglementation pour le BTP
- 1.8 Dangers de l’ignorance des droits du travail
- 1.9 Management de la santé et de la sécurité au travail
- 1.9.1 Systèmes de management santé-securité au travail
- 1.9.2 OHSAS (Occupation Health and Safety Assessment Series) 18 001 et 18 002
- 1.9.3 Le référentiel MASE
- 1.9.4 Le référentiel GEHSE
- 1.9.5 Le référentiel UIC
- 1.9.6 Le référentiel ILO-OSH
- 1.9.7 Le référentiel CEFRI
- 1.9.8 Les référentiels étrangers
- 1.9.9 Management intégré
- 1.9.10 Développement des normes consacrées au management de la santé et de la sécurité au travail (MSST)
- 1.10 Mise à jour du décret n° 65-48 du 8 janvier 1965
- 1.11 Circulaire DRT 2005/8 du 27 juin 2005 relative à la mise en œuvre du décret n° 2004-924 du 1er septembre 2004 et de l'arrêté du 21 décembre 2004
- 1.12 La modernisation du dialogue social
- 1.13 Le nouveau Code du travail
- 1.14 La circulaire DGT 2008/22 relative aux chartes éthiques, dispositifs d'alerte professionnels et au règlement intérieur
- 1.15 Changement d'appellation des CRAM en CARSAT
- 1.16 Résultats du sondage INRS-ANACT sur les TMS
- 1.17 Les formations initiales, continues, à la sécurité dans le BTP
- 2 Les institutions
- 2.1 Ministère de l'Emploi et de la Solidarité
- 2.2 Ministère de l’Équipement, des Transports et du Logement
- 2.3 Organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics (OPPBTP)
- 2.4 Service médical du travail / Médecine du travail (SMT)
- 2.4.0 Service médical du travail / Médecine du travail (SMT) - Introduction
- 2.4.1 Les services de santé au travail et l’évaluation des risques
- 2.4.2 Les services de santé au travail et l’intervenant compétent en risques professionnels
- 2.4.3 La réforme de la médecine du travail : le décret n° 2004-760 du 28 juillet 2004 et la circulaire DRT n° 3 du 7 avril 2005
- 2.4.4 Le plan santé au travail 2005-2009
- 2.5 Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT)
- 3 Les responsabilités en matière d’hygiène, de santé et de sécurité
- 3.1 Bases juridiques de la responsabilité
- 3.2 Responsabilité contractuelle
- 3.3 Responsabilité extra-contractuelle
- 3.4 Responsabilité administrative
- 3.5 Responsabilité des constructeurs
- 3.6 Responsabilité dolosive
- 3.7 Responsabilité pénale
- 3.8 Les obligations des partenaires à l'acte de construire
- 3.8.0 Les obligations des partenaires à l'acte de construire - Introduction
- 3.8.1 Les obligations du maître d'ouvrage pour la conception des lieux de travail
- 3.8.2 Les obligations de l'employeur pour l'utilisation des lieux de travail
- 3.8.3 Les obligations du coordonnateur en matière de sécurité et de santé
- 3.8.4 Les obligations du salarié en matière d'hygiène
- 4 La coordination Sécurité-Protection de la Santé (SPS)
- 4.1 Transposition de la directive européenne n° 89/391 «Sécurité-Santé des travailleurs»
- 4.2 Transposition de la directive européenne n° 92/57 « Chantiers temporaires et mobiles »
- 4.2.0 Transposition de la directive européenne n° 92/57 « Chantiers temporaires et mobiles » - Introduction
- 4.2.1 Transposition des directives européennes SPS en Espagne et notamment des directives 89/391/CEE et 92/57/CEE
- 4.2.2 Transposition des directives européennes SPS en Italie
- 4.2.3 Transposition des directives européennes SPS en Allemagne et notamment la directive 92/57/CEE
- 4.2.4 Transposition des directives européennes SPS en Belgique
- 4.2.5 Transposition des directives européennes SPS au Grand-Duché du Luxembourg
- 4.2.6 Transposition des directives européennes en Irlande
- 4.2.7 Liste non exhaustive d’organismes traitant des risques professionnels
- 4.3 Des partenaires nouveaux : les coordonnateurs
- 4.4 Missions des autres intervenants dans l’acte de construire dans le cadre SPS
- 4.5 Contrat du coordonnateur
- 4.6 Documents de la coordination
- 4.7 Rencontres entre les intervenants SPS
- 4.8 Formation au secourisme
- 4.9 Exemples réussis de collaboration coordonnateur et architecte
- 4.10 Incidence financière de l’imprécision d’un PGC
- 4.11 Étude et commentaires d’un PGCSPS de génie civil
- 4.12 Aide à la rédaction d’un PGC bâtiment
- 4.12.0 Aide à la rédaction d’un PGC bâtiment - Introduction
- 4.12.1 Organisation générale du chantier
- 4.12.2 Mesures de coordination prises par le coordonnateur
- 4.12.3 Mesures générales prises pour assurer le maintien du chantier en bon ordre et en état de salubrité satisfaisant
- 4.12.4 Renseignements pratiques concernant les secours, l’évacuation du personnel et les mesures communes d’organisation prises en la matière
- 4.12.5 Modalités de coopération entre entrepreneurs, employeurs ou travailleurs indépendants
- 4.12.6 Le collège interentreprises de sécurité, de santé et des conditions de travail (CISSCT)
- 4.13 Informations sur l’utilisation des grues à tour et des grues à montage rapide sur les chantiers du BTP
- 4.14 Le carnet d’entretien de l’immeuble
- 4.15 La visite de chantier
- 4.16 Aide à la rédaction d’un Dossier d’interventions ultérieures pour un ouvrage d’art (DIUO)
- 4.16.0 Aide à la rédaction d’un Dossier d’interventions ultérieures pour un ouvrage d’art (DIUO) - Introduction
- 4.16.1 Contournement Nord d’Annecy
- 4.16.2 Passage inférieur (PI) du carrefour de la RN 201
- 4.16.3 Le bassin de rétention (ou de décantation)
- 4.16.4 Murs de soutènement du collège de La Salle
- 4.16.5 PI (passage inférieur) Grafenberg
- 4.16.6 PS (passage supérieur) « Chez Robert »
- 4.16.7 Viaduc de la Bornalle
- 4.16.8 Grand mur de la Bornalle
- 4.17 Le PGSCSPS (Plan général simplifié de coordination sécurité protection de la santé)
- 5 L’intervention d’entreprises extérieures au sein d’une entreprise utilisatrice
- 5.1 Réglementation européenne concernant l’intervention d’entreprises extérieures au sein d’une entreprise utilisatrice
- 5.2 Principales dispositions du décret n° 92-158 du 20 février 1992
- 5.3 Mode opératoire pour le bon déroulement d’une opération
- 5.4 Annexes et modèles divers
- 5.5 Arrêt de la Cour de cassation n° 07-87650 du 25 novembre 2008
- 6 L’analyse et l’évaluation des risques
- 6.1 Analyse des risques propres
- 6.2 Analyse des risques de coactivité sur le chantier
- 6.3 L’évaluation des risques
- 6.4 Les méthodes d’évaluation des risques
- 6.5 L’évaluation des risques routiers dans l’entreprise
- 6.6 L'intervenant en prévention des risques professionnels (IPRP) et les coordonnateurs de conception et de réalisation
- 7 La prévention des risques spécifiques
- 7.1 Le point sur l'amiante
- 7.2 Plomb
- 7.3 Termites
- 7.4 Bruit
- 7.5 Déchets de chantier
- 7.6 Électricité
- 7.7 Rayonnements ionisants
- 7.8 Risque routier
- 7.9 Lutte contre le feu
- 7.9.1 Principaux risques de feux
- 7.9.2 Rôle du coordonnateur SPS
- 7.9.3 Généralités sur le feu
- 7.9.4 Classification des matières et des matériaux
- 7.9.5 Phases du déroulement d’un incendie
- 7.9.6 Extinction
- 7.9.7 Extincteurs
- 7.9.8 Matériels de lutte contre l’incendie
- 7.9.9 Détection incendie
- 7.9.10 Informations pratiques
- 7.10 Les éthers de glycol
- 7.11 Les légionelles
- 7.12 Les aptitudes confirmées
- 7.13 Les risques liés au transport manuel des charges
- 7.14 Le risque chimique
- 7.15 Prévention des accidents types
- 7.16 Le risque biologique
- 7.17 Les risques dans les travaux de démolition
- 7.18 Les risques dus aux produits de démoulage des bétons
- 7.19 Les risques dus à l'emploi du ciment
- 7.20 Risques et moyens de prévention dans les travaux de terrassement
- 7.21 Risques et moyens de prévention lors des approvisionnements et des manutentions dans le bâtiment
- 7.22 Les risques et les solutions des « pots de chantier »
- 7.23 Protection des travailleurs exposés à des conditions climatiques particulières
- 7.24 Les risques dans les travaux de découpage et soudage au chalumeau
- 7.25 Prévention des travaux temporaires en hauteur
- 7.26 Le soudage manuel à l'arc avec électrodes enrobées
- 8 Les équipements de travail
- 8.1 Conception et construction des équipements de travail
- 8.3 Équipements de chantier
- 8.4 Échafaudages extérieurs à un bâtiment
- 8.5 Les plates-formes suspendues
- 8.6 Synergie homme-machine
- 8.6.0 Synergie homme-machine - Introduction
- 8.6.1 Les grues mobiles
- 8.6.2 Les grues auxiliaires de chargement
- 8.6.3 Les chargeuses-pelleteuses et les pelles hydrauliques
- 8.6.4 Les compacteurs
- 8.6.5 Les monte-matériaux
- 8.6.6 Les possibilités des engins de terrassement
- 8.6.7 Les chariots automoteurs de manutention
- 8.6.8 Choix d'un siège à suspension pour chariots élévateurs
- 8.6.9 Les tombereaux et les moto-basculeurs
- 8.6.10 Les bonnes pratiques d'arrimage des engins
- 8.7 Les règles de la maintenance
- 8.8 Prévention des risques et bonnes pratiques lors de l'utilisation de l'eau à haute pression
- 9 Les équipements de protection individuelle
- 10 La conception des lieux de travail
- 10.1 Aspects et responsables de la conception des lieux de travail
- 10.2 Obligations du maître d’ouvrage
- 10.3 Phases d’une opération
- 10.4 Conception des structures des bâtiments : exemple des toitures
- 10.5 Conception des locaux sociaux
- 10.7 Les ascenseurs
- 10.8 Éclairage provisoire des chantiers de bâtiment et de génie civil
- 10.9 Accessibilité et aménagement des lieux de travail pour les handicapés
- 11 Textes officiels
- 11.1 Décret n° 65-48 du 8 janvier 1965
- 11.2 Circulaire du 29 mars 1965 relative à l’application du décret n° 65-48 du 8 janvier 1965 (JO des 5 et 6 avril 1965)
- 11.3 Principaux textes officiels concernant le BTP parus en 2005
- 11.4 Directive 89/391/CEE du Conseil, du 12 juin 1989, concernant la mise en œuvre de mesures visant à promouvoir l’amélioration de la sécurité et de la santé des travailleurs au travail
- 11.5 Directive 89/654/CEE du Conseil, du 30 novembre 1989, concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé pour les lieux de travail
- 11.6 Directive 89/655/CEE du Conseil, du 30 novembre 1989, modifiée, concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé pour l’utilisation par les travailleurs au travail d’équipements de travail
- 11.6.0 Directive 89/655/CEE du Conseil, du 30 novembre 1989, modifiée, concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé pour l’utilisation par les travailleurs au travail d’équipements de travail - Introduction
- 11.6.1 Directive 2001/45/CE du Parlement européen et du Conseil, du 27 juin 2001, modifiant la directive 89/655/CEE du Conseil
- 11.7 Loi n° 91-1414 du 31 décembre 1991 modifiant le Code du travail et le Code de la santé publique en vue de favoriser la prévention des risques professionnels
- 11.8 Décret n° 92-158 du 20 février 1992 modifié fixant les prescriptions particulières d’hygiène et de sécurité applicables aux travaux effectués dans un établissement par une entreprise extérieure
- 11.9 Décret n° 92-332 du 31 mars 1992 relatif aux dispositions concernant la sécurité et la santé que doivent observer les maîtres d’ouvrage
- 11.10 Décret n° 92-333 du 31 mars 1992 relatif aux dispositions concernant la sécurité et la santé applicables aux lieux de travail, que doivent observer les chefs d’établissement utilisateurs
- 11.11 Directive 92/57/CEE du Conseil, du 24 juin 1992, concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé à mettre en œuvre sur les chantiers temporaires ou mobiles
- 11.12 Décret n° 93-41 du 11 janvier 1993 modifié, modifiant les articles R. 233-1 à R. 233-13-19 et R. 233-42 à R. 233-48 du Code du travail
- 11.13 Arrêté du 19 mars 1993 fixant, en application de l’article R. 237-8 du Code du travail, la liste des travaux dangereux pour lesquels il est établi par écrit un plan de prévention
- 11.14 Arrêté du 9 juin 1993 modifié fixant les conditions de vérification des équipements de travail utilisés pour le levage de charges, l’élévation de postes de travail ou le transport en élévation de personnes
- 11.15 Loi n° 93-1418 du 31 décembre 1993 modifiant les dispositions du Code du travail applicables aux opérations de bâtiment et de génie civil en vue d’assurer la sécurité et de protéger la santé des travailleursTravaux préparatoires : Loi n° 93-1418.
- 11.16 Décret n° 94-1159 du 26 décembre 1994 relatif à l’intégration de la sécurité et à l’organisation de la coordination en matière de SPS lors des opérations de bâtiment ou de génie civil
- 11.17 Arrêté du 7 mars 1995 modifié relatif à la formation des coordonnateurs et des formateurs de coordonnateurs en matière de sécurité et de santé ainsi qu’à l’agrément des organismes de formation
- 11.18 Arrêté du 7 mars 1995 fixant le contenu de la déclaration préalable à laquelle sont soumises certaines opérations de bâtiment ou de génie civil
- 11.19 Recommandation de la CNAMTS n° R. 371 de mars 1995 relative aux travaux ou interventions sur flocage d’amiante ou matériaux contenant de l’amiante
- 11.20 Décret n° 95-543 du 4 mai 1995 relatif au collège interentreprises de sécurité, de santé et des conditions de travail et modifiant le Code du travail
- 11.21 Décret n° 95-607 du 6 mai 1995 fixant la liste des prescriptions réglementaires que doivent respecter les travailleurs indépendants ainsi que les employeurs
- 11.22 Décret n° 95-608 du 6 mai 1995 modifiant le Code du travail et divers textes réglementaires en vue de les rendre applicables aux travailleurs indépendants ainsi qu’aux employeurs
- 11.23 Décret n° 96-97 du 7 février 1996 modifié relatif à la protection de la population contre les risques sanitaires liés à une exposition à l’amiante dans les immeubles bâtis
- 11.24 Arrêté du 7 février 1996 relatif aux modalités d’évaluation de l’état de conservation des flocages et des calorifugeages contenant de l’amiante et aux mesures d’empoussièrement dans les immeubles bâtis
- 11.25 Décret n° 96-98 du 7 février 1996 modifié relatif à la protection des travailleurs contre les risques liés à l’inhalation de poussières d’amiante
- 11.26 Circulaire DRT n° 96-5 du 10 avril 1996 relative à la coordination sur les chantiers de bâtiment et de génie civil
- 11.27 Arrêté du 26 avril 1996 portant adaptation de certaines règles de sécurité applicables aux opérations de chargement et de déchargement effectuées par une entreprise extérieure
- 11.28 Arrêté du 14 mai 1996 relatif aux règles techniques que doivent respecter les entreprises effectuant des activités de confinement et de retrait de l’amiante
- 11.28.0 Arrêté du 14 mai 1996 relatif aux règles techniques que doivent respecter les entreprises effectuant des activités de confinement et de retrait de l’amiante - Introduction
- 11.28.1 Arrêté du 14 mai 1997 modifiant l’arrêté du 14 mai 1996 relatif aux règles techniques que doivent respecter les entreprises effectuant des activités de confinement et de retrait d’amiante
- 11.29 Loi n° 98-657 du 29 juillet 1998 d’orientation relative à la lutte contre les exclusions (article 123)
- 11.30 Circulaire DRT n° 98-10 du 5 novembre 1998 concernant les modalités d’application des dispositions relatives à la protection des travailleurs contre les risques liés à l’amiante
- 11.31 Arrêté du 2 décembre 1998 relatif à la formation à la conduite des équipements de travail mobiles automoteurs et des équipements de levage de charges ou de personnes
- 11.32 Arrêté du 2 décembre 1998 fixant les conditions auxquelles doivent satisfaire les équipements de levage de charge pour pouvoir être utilisés pour le levage de personnes
- 11.33 Arrêté du 2 décembre 1998 relatif à la hauteur des appareils de levage de charges non guidées prévue pour l’application de l’article R. 233-13-13 du Code du travail
- 11.34 Loi n° 99-471 du 8 juin 1999 tendant à protéger les acquéreurs et propriétaires d’immeubles contre les termites et autres insectes xylophages
- 11.35 Décret n° 2000-613 du 3 juillet 2000 relatif à la protection des acquéreurs et propriétaires d’immeubles contre les termites
- 11.36 Décret n° 2001-1016 du 5 novembre 2001 portant création d’un document relatif à l’évaluation des risques pour la santé et la sécurité des travailleurs
- 11.37 Accord national relatif au travail de nuit dans le BTP
- 12 Management de la qualité
- 12.1 Évolutions des concepts de la qualité
- 12.2 L’entreprise et son environnement
- 12.3 Aspects économiques : les coûts de la qualité
- 12.4 Les démarches et les reconnaissances possibles
- 12.5 Les référentiels des systèmes qualité
- 12.6 Les moyens d'un système qualité
- 12.7 Mise en place d'un système qualité
- 12.8 Les indicateurs et les tableaux de bord qualité
- 12.9 Les enquêtes de satisfaction
- 12.10 L’audit qualité
- 12.11 La certification
- 12.12 Accréditation et organismes d’accréditation
- 12.13 Les formations à la qualité
- 12.14 L’environnement européen de la certification et de l’attestation de conformité
- 12.15 Définitions et terminologie
- 13 Ergonomie appliquée en santé et sécurité au travail
- 13.1 Généralités
- 13.2 Le transport manuel des charges et les contraintes posturales
- 13.3 Ambiances thermiques et travail
- 13.4 Santé au travail – santé publique : une synergie entre le suivi post-professionnel et la prévention secondaire des cancers dans le BTP
- 13.5 Les mémos conseils du médecin du travail
- 13.5.0 Les mémos conseils du médecin du travail - Introduction
- 13.5.1 Activité physique et santé au travail dans le BTP
- 13.5.2 Prévention du stress au travail dans le BTP
- 13.5.3 Automesure de sa santé : une prévention participative
- 13.5.4 Prévention du travail sous de fortes chaleurs
- 13.5.5 Prévention des risques routiers des deux et trois-roues
- 13.6 Handicap et travail
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