Sécurité et protection de la santé dans le BTP
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Collection Normes et réglementations

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1.12.1 Loi n° 2016-1088 du 8 août 2016 relative au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels (et rectificatif)

Le 8 août 2016 a été promulguée la loi n° 2016-1088 relative au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels (Journal Officiel du 9 août 2016, texte n° 3). Un rectificatif est paru au JO du 20 août 2016 (texte n° 1). L'ensemble du texte fait 100 pages.

En voici le sommaire :

TITRE Ier : REFONDER LE DROIT AU TRAVAIL ET DONNER PLUS DE POIDS À LA NÉGOCIATION COLLECTIVE

Chapitre Ier : Vers une refonte du Code du travail (articles 1er à 2)

Chapitre II : Renforcer la lutte contre les discriminations, le...

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Christian H., coordinateur SPS (54)

Avec ce guide, je gagne du temps : j'aide les entreprises à faire l'évaluation de leurs risques propres et à rédiger leur PPSPS. De cette façon, ce document devient un véritable outil de gestion de travail et de sécurité pour les gens du chantier.

Régis C., entrepreneur (62)

Avec ce guide, je maîtrise mieux les facteurs de risques. En m'en servant pour la rédaction du document unique, j'ai défini des mesures de sécurité simples, suivies par toutes mes équipes. Les résultats sont là : même le contrôleur de la Cram a reconnu la qualité de nos méthodes !