Sécurité et protection de la santé dans le BTP
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11.5.11 Arrêté du 19 mars 1993 fixant, en application de l’article R. 237-8 du Code du travail, la liste des travaux dangereux pour lesquels il est établi par écrit un plan de prévention

Arrêté du 19 mars 1993 fixant, en application de l’article R. 237-8 du Code du travail, la liste des travaux dangereux pour lesquels il est établi par écrit un plan de prévention.

Le ministre du Travail, de l’Emploi et de la Formation professionnelle,

Vu le Code du travail, et notamment l’article R. 237-8,

Vu l’avis du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels,

Sur le rapport du directeur des relations du travail,

Arrête :

Article premier

Un plan de prévention est établi par écrit dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l’article R. 237-8 du Code du travail pour les travaux dangereux ci-après énumérés :

1. Travaux exposant à des rayonnements...

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Christian H., coordinateur SPS (54)

Avec ce guide, je gagne du temps : j'aide les entreprises à faire l'évaluation de leurs risques propres et à rédiger leur PPSPS. De cette façon, ce document devient un véritable outil de gestion de travail et de sécurité pour les gens du chantier.

Régis C., entrepreneur (62)

Avec ce guide, je maîtrise mieux les facteurs de risques. En m'en servant pour la rédaction du document unique, j'ai défini des mesures de sécurité simples, suivies par toutes mes équipes. Les résultats sont là : même le contrôleur de la Cram a reconnu la qualité de nos méthodes !