MAN Généralités
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Collection Normes et réglementations

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6.2.4 Entretien des conduits de fumées

Présentation

Le règlement sanitaire départemental type (RSDT) de 1978 s'applique à tous les départements français. Il fixe les prescriptions minimales d'hygiène, de salubrité et d'entretien des ouvrages, dont l'obligation d'entretien des conduits de fumée, quelle que soit l'énergie utilisée (bois, gaz, fioul…).

L'article 31 du RSDT stipule que les conduits de fumée intérieurs ou extérieurs, fixes ou mobiles, utilisés pour l'évacuation des gaz de la combustion doivent être maintenus constamment en bon état. Ils doivent être ramonés périodiquement en vue d'assurer le bon fonctionnement des appareils et d'éviter les risques d'incendie et d'émanation de gaz nocifs, ainsi que le rejet des particules dans l'atmosphère extérieure. Les...

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