1.10.4 Contrats de maintenance de plomberie sanitaire
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I - Équipements et composants concernés
L’ensemble des équipements regroupe :
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équipements sanitaires ;
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ECS (eau chaude sanitaire) ;
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évacuations.
II - Références réglementaires
On retrouve les éléments liés à la maintenance dans les documents suivants :
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Norme NF P40-500 d’avril 201.
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Norme NF EN 806-1.
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DTU 60.1 à 60.3 et ses annexes, DTU 65.9, DTU 60.10, DTU 90.1.
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Circulaire du 12 avril 1999.
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Arrêté du 14 février 2000.
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Circulaire et Instruction technique du 22 juin 1977.
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Circulaire...