Sécurité et protection de la santé dans le BTP
Cette documentation rassemble les contraintes issues des différents textes officiels régissant la sécurité et la protection de la santé et précise la nature exacte des responsabilités de chaque intervenant. De la conception à l’entretien, toutes les étapes d’un projet de construction sont abordées.
Après une présentation pas à pas des méthodes d’évaluation des risques, vous trouverez des recommandations adaptées à chaque risque spécifique (amiante, plomb…) ainsi que les avantages et inconvénients des différents équipements à prévoir.
Par outil, matériel, métier ou type de travaux, vous bénéficiez de fiches pratiques pour établir un diagnostic sécurité et répertorier l’ensemble des solutions possibles afin de prévenir efficacement les accidents. Vous trouverez également des outils pratiques prêts à l’emploi pour ne rien oublier (check-lists, modèles de documents obligatoires et contractuels, etc.).
Le champ d’intervention de la coordination SPS et les missions du coordonnateur sont clairement définis. Vous bénéficiez ainsi d’une explication concrète et circonstanciée des outils de la coordination SPS : contrat du coordinateur, documents spécifiques, PGC, PGCSPS…
Sommaire
- 1 La prévention dans le BTP
- 1.1 L'homme et le travail
- 1.2 Évolution des règles de prévention
- 1.3 Psychologie de la prise de risque
- 1.4 Risques professionnels – Évolution 2014-2018
- 1.5 Accident du travail : approche économique
- 1.5.1 Coût des accidents du travail
- 1.5.2 Tarification des cotisations « accidents du travail »
- 1.5.3 Une nouvelle jurisprudence en matière d’accident du travail
- 1.5.4 Les arrêts de la Cour de cassation
- 1.5.5 Le projet de réforme du système d'inspection du travail
- 1.5.6 L'Europe et les inspections du travail
- 1.6 Textes législatifs et réglementaires Santé et sécurité au travail à retenir pour 2017
- 1.7 La norme NF P 99-600 « Bonnes pratiques de consultation et d'évaluation des offres de coordonnateurs SPS à l'attention des maîtres d'ouvrage »
- 1.8 Dangers de l’ignorance des droits du travail
- 1.9 Management de la santé et de la sécurité au travail
- 1.9.1 Systèmes de management santé-securité au travail
- 1.9.2 OHSAS (Occupation Health and Safety Assessment Series) 18 001 et 18 002
- 1.9.3 Le référentiel MASE
- 1.9.4 Le référentiel GEHSE
- 1.9.5 Le référentiel UIC
- 1.9.6 Le référentiel ILO-OSH
- 1.9.7 Le référentiel CEFRI
- 1.9.8 Les référentiels étrangers
- 1.9.9 Management intégré
- 1.9.10 Développement des normes consacrées au management de la santé et de la sécurité au travail (MSST)
- 1.9.11 Arrêté du 22 avril 2016 fixant les modèles de déclaration de détachement
- 1.9.12 Compléments sur la réglementation des travailleurs déplacés
- 1.9.13 Modernisation de la médecine du travail
- 1.9.14 Traitements de données à caractère personnel liés au compte personnel d'activité (CPA)
- 1.10 Mise à jour du décret n° 65-48 du 8 janvier 1965
- 1.11 Circulaire DRT 2005/8 du 27 juin 2005 relative à la mise en œuvre du décret n° 2004-924 du 1er septembre 2004 et de l'arrêté du 21 décembre 2004
- 1.12 La modernisation du dialogue social
- 1.13 Le nouveau Code du travail
- 1.14 La circulaire DGT 2008/22 relative aux chartes éthiques, dispositifs d'alerte professionnels et au règlement intérieur
- 1.15 Changement d'appellation des CRAM en CARSAT
- 1.16 Étude de l'INSEE sur l'espérance de vie
- 1.17 Les formations initiales, continues, à la sécurité dans le BTP
- 1.18 L'indépendance de l'expertise en matière de santé et d'environnement et la protection des lanceurs d'alerte
- 1.19 Une méthode d'organisation du travail : le « lean »
- 1.20 Le DU ou DUER : un outil de travail à exploiter
- 1.21 Loi Macron – Partie relative aux travailleurs détachés
- 1.22 Loi Rebsamen relative au dialogue social et à l'emploi
- 1.23 Loi de modernisation de notre système de santé
- 1.24 Prévention des risques psychosociaux dans le BTP
- 1.25 Arrêté du 16 avril 2016 concernant la connaissance des échafaudages pour obtenir certains BTS
- 1.26 Décret n° 2016-550 relatif à la mise sur le marché des ascenseurs et des composants de sécurité pour ascenseurs
- 1.27 Quelques rappels sur l'apprentissage
- 1.28 Sensibilisation des salariés à la SST
- 1.29 Règlement intérieur de l'entreprise
- 1.30 Arrêté du 27 mars 2018 relatif au montant des honoraires dus au médecin inspecteur du travail
- 1.31 Détachement des travailleurs
- 1.32 Formation du marché privé de travaux
- 1.33 Infirmiers en entreprise et en service de santé au travail
- 1.34 Le risque professionnel dans les PME/PMI et entreprises artisanales du BTP
- 1.35 Formation des futurs retraités aux gestes qui sauvent
- 1.36 Télétravail en période de pandémie et dans un monde post-Covid
- 1.37 Santé-sécurité au travail dans le BTP en temps de crises multiples
- 1.38 Dématérialisation du document unique
- 1.39 Documents et informations relevant de l'affichage obligatoire
- 1.40 La prévention par le jeu
- 1.41 Passeport de prévention
- 1.42 Accords Direction/salariés
- 2 Les institutions
- 2.1 Le ministère du Travail, de l'Emploi et de la Santé
- 2.2 Santé et sécurité au travail
- 2.3 La Sécurité sociale
- 2.4 Service médical du travail / Médecine du travail (SMT)
- 2.5 Comité social et économique (CSE)
- 2.6 Nouvelles coopérations en santé au travail : l'entretien infirmier
- 2.7 Salarié compétent ou référent santé-sécurité
- 2.8 Décret relatif aux modalités de consultation des IRP
- 2.9 Structures axées sur la sécurité physique et mentale au travail
- 2.10 Transformation du système de santé et mesures de simplification
- 2.11 Dossier médical en santé au travail (DMST)
- 3 Les responsabilités en matière d’hygiène, de santé et de sécurité
- 4 La coordination Sécurité-Protection de la Santé (SPS)
- 5 L’intervention d’entreprises extérieures au sein d’une entreprise utilisatrice
- 5.1 Réglementation européenne concernant l’intervention d’entreprises extérieures au sein d’une entreprise utilisatrice
- 5.2 Principales dispositions du décret n° 92-158 du 20 février 1992
- 5.3 Mode opératoire pour le bon déroulement d’une opération
- 5.4 Annexes et modèles divers
- 5.5 Arrêt de la Cour de cassation n° 07-87650 du 25 novembre 2008
- 6 L’analyse et l’évaluation des risques
- 6.1 Analyse des risques propres
- 6.2 Analyse des risques de coactivité sur le chantier
- 6.3 L’évaluation des risques
- 6.4 Les méthodes d’évaluation des risques
- 6.5 L’évaluation des risques routiers dans l’entreprise
- 6.6 L'intervenant en prévention des risques professionnels (IPRP) et les coordonnateurs de conception et de réalisation
- 6.7 Le salarié compétent en gestion SST
- 6.8 CSE, CSSCT et évaluation des risques
- 7 La prévention des risques spécifiques
- 7.1 Le point sur l'amiante
- 7.1.0 Le point sur l'amiante - Introduction
- 7.1.1 L'amiante cause d'anxiété
- 7.1.2 Décret n° 2012-639 du 4 mai 2012 relatif aux risques d'exposition à l'amiante
- 7.1.3 Arrêté du 14 août 2012 relatif aux conditions de mesurage des niveaux d'empoussièrement, aux conditions de contrôle du respect de la valeur limite d'exposition professionnelle aux fibres d'amiante et aux conditions d'accréditation des organismes procédant à ces mesurages
- 7.1.4 Arrêté du 8 avril 2013 relatif aux règles techniques, aux mesures de prévention et aux moyens de protection collective à mettre en œuvre par les entreprises lors d'opérations comportant un risque d'exposition à l'amiante
- 7.1.5 Instruction DGT/CT2/2015/238 du 16 octobre 2015 relative à l'amiante
- 7.1.6 Utilisation d'un heaume ventilé pour les risques de fibres d'amiante
- 7.2 Plomb
- 7.3 Termites
- 7.4 Bruit
- 7.5 Déchets de chantier
- 7.6 Électricité
- 7.7 Rayonnements ionisants
- 7.8 Risque routier
- 7.8.0 Risque routier - Introduction
- 7.8.1 Le transport des matières dangereuses
- 7.8.2 Le risque routier et la pollution
- 7.8.3 Le risque routier : prévention dans les PME
- 7.8.4 Les statistiques 2008 des accidents liés au risque routier
- 7.8.5 Le risque routier professionnel
- 7.8.6 Les risques du téléphone au volant
- 7.8.7 Points de réglementation concernant la conduite
- 7.8.8 Décret n° 2018-795 relatif à la sécurité routière
- 7.8.9 La conduite d'engins de déplacement personnel motorisés
- 7.8.10 Combattre le risque routier professionnel : « Employeurs engagés »
- 7.9 Risque incendie
- 7.10 Les éthers de glycol
- 7.11 Les légionelles
- 7.12 Les aptitudes confirmées
- 7.13 Les risques liés au transport manuel des charges
- 7.14 Le risque chimique
- 7.15 Prévention des accidents types
- 7.16 Le risque biologique
- 7.17 Les risques dans les travaux de démolition
- 7.18 Les risques dus aux produits de démoulage des bétons
- 7.19 Les risques dus à l'emploi du ciment
- 7.20 Risques et moyens de prévention dans les travaux de terrassement
- 7.21 Risques et moyens de prévention lors des approvisionnements et des manutentions dans le bâtiment
- 7.22 La fin des pots d'entreprise et de chantier
- 7.23 Protection des travailleurs exposés à des conditions climatiques particulières
- 7.24 Les risques dans les travaux de découpage et soudage au chalumeau
- 7.25 Prévention des travaux temporaires en hauteur
- 7.26 Le soudage manuel à l'arc avec électrodes enrobées
- 7.27 Travailleurs intervenant en milieu hyperbare
- 7.28 Arrêtés des 19 et 20 avril 2012 relatifs aux installations électriques
- 7.29 Un métier : maçon
- 7.30 Risques professionnels et mesures de prévention
- 7.31 Risques et prévention dans les travaux d'assainissement
- 7.32 Risques et prévention dans les travaux de couverture effectués par des PME ou TPE
- 7.33 Habilitation des intervenants en électricité
- 7.34 Travaux à proximité des réseaux
- 7.35 Informations pour les consignes de sécurité incendie
- 7.36 Certification des compétences des opérateurs de diagnostics travaillant sur l'amiante
- 7.37 Risques mécaniques des tracteurs agricoles et forestiers
- 7.38 Profession : cordiste
- 7.39 Sécurité relative aux échelles portables
- 7.40 Travaux en espaces confinés
- 7.41 Gestion des déchets du BTP
- 7.42 Risques au dépotage d'un conteneur maritime
- 7.43 Jeunes travailleurs : travaux interdits et réglementés
- 7.44 Risques des piles et batteries au lithium
- 7.45 Procédure CARTO Amiante
- 7.1 Le point sur l'amiante
- 8 Les équipements de travail
- 8.1 Conception et construction des équipements de travail
- 8.2 Appareils et installations de levage
- 8.3 Équipements de chantier
- 8.4 Échafaudages extérieurs à un bâtiment
- 8.5 Les plates-formes suspendues
- 8.6 Synergie homme-machine
- 8.6.0 Synergie homme-machine - Introduction
- 8.6.1 Les grues mobiles
- 8.6.2 Les grues auxiliaires de chargement
- 8.6.3 Les chargeuses-pelleteuses et les pelles hydrauliques
- 8.6.4 Les compacteurs
- 8.6.5 Les monte-matériaux
- 8.6.6 Les possibilités des engins de terrassement
- 8.6.7 Les chariots automoteurs de manutention
- 8.6.8 Choix d'un siège à suspension pour chariots élévateurs
- 8.6.9 Les tombereaux et les moto-basculeurs
- 8.6.10 Les bonnes pratiques d'arrimage des engins
- 8.6.11 Les bulldozers ou bouteurs
- 8.6.12 Les bétonnières et centrales à béton
- 8.7 Les règles de la maintenance
- 8.8 Prévention des risques et bonnes pratiques lors de l'utilisation de l'eau à haute pression
- 8.9 Risques et prévention des travaux en hauteur
- 8.10 Utilisation des drones dans le BTP
- 9 Les équipements de protection individuelle
- 10 La conception des lieux de travail
- 10.1 Aspects et responsables de la conception des lieux de travail
- 10.2 Obligations du maître d’ouvrage
- 10.3 Phases d’une opération
- 10.4 Conception des structures des bâtiments : exemple des toitures
- 10.5 Conception des locaux sociaux
- 10.6 Aération, ventilation et climatisation
- 10.7 Les ascenseurs
- 10.8 Éclairage provisoire des chantiers de bâtiment et de génie civil
- 10.9 Accessibilité et aménagement des lieux de travail pour les handicapés
- 11 Textes officiels
- 11.1 Décret n° 65-48 du 8 janvier 1965
- 11.2 Circulaire du 29 mars 1965 relative à l’application du décret n° 65-48 du 8 janvier 1965 (JO des 5 et 6 avril 1965)
- 11.3 Accord national relatif au travail de nuit dans le BTP
- 11.4 Autres textes
- 11.4.1 Directive 89/391/CEE du Conseil, du 12 juin 1989, concernant la mise en œuvre de mesures visant à promouvoir l’amélioration de la sécurité et de la santé des travailleurs au travail
- 11.4.2 Directive 89/654/CEE du Conseil, du 30 novembre 1989, concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé pour les lieux de travail
- 11.4.3 Directive 89/655/CEE du Conseil, du 30 novembre 1989, modifiée, concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé pour l’utilisation par les travailleurs au travail d’équipements de travail
- 11.4.4 Directive 2001/45/CE du Parlement européen et du Conseil, du 27 juin 2001, modifiant la directive 89/655/CEE du Conseil
- 11.4.5 Loi n° 91-1414 du 31 décembre 1991 modifiant le Code du travail et le Code de la santé publique en vue de favoriser la prévention des risques professionnels
- 11.4.6 Décret n° 92-158 du 20 février 1992 modifié fixant les prescriptions particulières d’hygiène et de sécurité applicables aux travaux effectués dans un établissement par une entreprise extérieure
- 11.4.7 Décret n° 92-332 du 31 mars 1992 relatif aux dispositions concernant la sécurité et la santé que doivent observer les maîtres d’ouvrage
- 11.4.8 Décret n° 92-333 du 31 mars 1992 relatif aux dispositions concernant la sécurité et la santé applicables aux lieux de travail, que doivent observer les chefs d’établissement utilisateurs
- 11.4.9 Directive 92/57/CEE du Conseil, du 24 juin 1992, concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé à mettre en œuvre sur les chantiers temporaires ou mobiles
- 11.4.10 Décret n° 93-41 du 11 janvier 1993 modifié, modifiant les articles R. 233-1 à R. 233-13-19 et R. 233-42 à R. 233-48 du Code du travail
- 11.4.11 Arrêté du 19 mars 1993 fixant, en application de l’article R. 237-8 du Code du travail, la liste des travaux dangereux pour lesquels il est établi par écrit un plan de prévention
- 11.4.12 Arrêté du 9 juin 1993 modifié fixant les conditions de vérification des équipements de travail utilisés pour le levage de charges, l’élévation de postes de travail ou le transport en élévation de personnes
- 11.4.13 Loi n° 93-1418 du 31 décembre 1993 modifiant les dispositions du Code du travail applicables aux opérations de bâtiment et de génie civil en vue d’assurer la sécurité et de protéger la santé des travailleursTravaux préparatoires : Loi n° 93-1418.
- 11.4.14 Décret n° 94-1159 du 26 décembre 1994 relatif à l’intégration de la sécurité et à l’organisation de la coordination en matière de SPS lors des opérations de bâtiment ou de génie civil
- 11.4.15 Arrêté du 7 mars 1995 modifié relatif à la formation des coordonnateurs et des formateurs de coordonnateurs en matière de sécurité et de santé ainsi qu’à l’agrément des organismes de formation
- 11.4.16 Arrêté du 7 mars 1995 fixant le contenu de la déclaration préalable à laquelle sont soumises certaines opérations de bâtiment ou de génie civil
- 11.4.17 Recommandation de la CNAMTS n° R. 371 de mars 1995 relative aux travaux ou interventions sur flocage d’amiante ou matériaux contenant de l’amiante
- 11.4.18 Décret n° 95-543 du 4 mai 1995 relatif au collège interentreprises de sécurité, de santé et des conditions de travail et modifiant le Code du travail
- 11.4.19 Décret n° 95-607 du 6 mai 1995 fixant la liste des prescriptions réglementaires que doivent respecter les travailleurs indépendants ainsi que les employeurs
- 11.4.20 Décret n° 95-608 du 6 mai 1995 modifiant le Code du travail et divers textes réglementaires en vue de les rendre applicables aux travailleurs indépendants ainsi qu’aux employeurs
- 11.4.21 Décret n° 96-97 du 7 février 1996 modifié relatif à la protection de la population contre les risques sanitaires liés à une exposition à l’amiante dans les immeubles bâtis
- 11.4.22 Arrêté du 7 février 1996 relatif aux modalités d’évaluation de l’état de conservation des flocages et des calorifugeages contenant de l’amiante et aux mesures d’empoussièrement dans les immeubles bâtis
- 11.4.23 Décret n° 96-98 du 7 février 1996 modifié relatif à la protection des travailleurs contre les risques liés à l’inhalation de poussières d’amiante
- 11.4.24 Circulaire DRT n° 96-5 du 10 avril 1996 relative à la coordination sur les chantiers de bâtiment et de génie civil
- 11.4.25 Arrêté du 26 avril 1996 portant adaptation de certaines règles de sécurité applicables aux opérations de chargement et de déchargement effectuées par une entreprise extérieure
- 11.4.26 Arrêté du 14 mai 1996 relatif aux règles techniques que doivent respecter les entreprises effectuant des activités de confinement et de retrait de l’amiante
- 11.4.27 Arrêté du 14 mai 1997 modifiant l’arrêté du 14 mai 1996 relatif aux règles techniques que doivent respecter les entreprises effectuant des activités de confinement et de retrait d’amiante
- 11.4.28 Loi n° 98-657 du 29 juillet 1998 d’orientation relative à la lutte contre les exclusions (article 123)
- 11.4.29 Circulaire DRT n° 98-10 du 5 novembre 1998 concernant les modalités d’application des dispositions relatives à la protection des travailleurs contre les risques liés à l’amiante
- 11.4.30 Arrêté du 2 décembre 1998 relatif à la formation à la conduite des équipements de travail mobiles automoteurs et des équipements de levage de charges ou de personnes
- 11.4.31 Arrêté du 2 décembre 1998 fixant les conditions auxquelles doivent satisfaire les équipements de levage de charge pour pouvoir être utilisés pour le levage de personnes
- 11.4.32 Arrêté du 2 décembre 1998 relatif à la hauteur des appareils de levage de charges non guidées prévue pour l’application de l’article R. 233-13-13 du Code du travail
- 11.4.33 Loi n° 99-471 du 8 juin 1999 tendant à protéger les acquéreurs et propriétaires d’immeubles contre les termites et autres insectes xylophages
- 11.4.34 Décret n° 2000-613 du 3 juillet 2000 relatif à la protection des acquéreurs et propriétaires d’immeubles contre les termites
- 11.4.35 Décret n° 2001-1016 du 5 novembre 2001 portant création d’un document relatif à l’évaluation des risques pour la santé et la sécurité des travailleurs
- 11.4.36 Arrêté du 15 février 2012 relatif aux travaux à proximité de certains ouvrages
- 11.4.37 Loi n° 2014-790 du 10 juillet 2014 visant à lutter contre la concurrence sociale déloyale
- 11.4.38 Abrogation de textes réglementaires concernant la surveillance médicale renforcée
- 11.4.39 Loi n° 2021-1018 pour renforcer la prévention en santé au travail
- 12 Management de la qualité
- 12.1 Évolution du concept de qualité
- 12.2 Enjeux de la qualité
- 12.3 Référentiels des systèmes qualité
- 12.4 Mise en place d'un système qualité
- 12.5 Outils de la démarche qualité
- 12.6 Suivi d'un système qualité
- 12.7 Certification
- 12.8 Accréditation
- 12.9 Formations à la qualité
- 12.10 Principaux partenaires dans le domaine de l'assurance qualité
- 12.11 Définitions et terminologie (au sens de la norme ISO 9000:2008)
- 12.12 Adresses utiles
- 12.13 Délais d'exécution
- 12.14 Construction hors-site
- 13 Ergonomie appliquée en santé et sécurité au travail
- 13.1 Généralités
- 13.2 Le transport manuel des charges et les contraintes posturales
- 13.3 Ambiances thermiques et travail
- 13.4 Santé au travail – santé publique : une synergie entre le suivi post-professionnel et la prévention secondaire des cancers dans le BTP
- 13.5 Les mémos conseils du médecin du travail
- 13.5.0 Les mémos conseils du médecin du travail - Introduction
- 13.5.1 Activité physique et santé au travail dans le BTP
- 13.5.2 Prévention du stress au travail dans le BTP
- 13.5.3 Automesure de sa santé : une prévention participative
- 13.5.4 Prévention du travail sous de fortes chaleurs
- 13.5.5 Prévention des risques routiers des deux et trois-roues
- 13.5.6 Mieux vaut prévenir que guérir : qualité de vie au travail et espérance de vie sans incapacité
- 13.6 Handicap et travail
- 13.7 La pénibilité
- 13.8 Prévention des maladies thrombo-emboliques veineuses en santé au travail
- 13.9 Le travail de nuit : risques et palliatifs
- 13.10 Femmes et travail : pour un nouveau pacte social
- 13.11 Lumière et santé
- 13.12 La cigarette électronique au travail
- 13.13 Les horaires atypiques
- 13.14 Travailler avec une maladie chronique évolutive
- 13.15 Publicité sur les condamnations prononcées pour travail illégal
- 13.16 Analyse de la charge physique de travail à l'aide des échelles de Borg
- 13.17 Lutte contre le tabagisme
- 13.18 Mesures médicales de prévention du risque routier
- 13.18.0 Mesures médicales de prévention du risque routier - Introduction
- 13.18.1 Les chiffres de la sécurité routière
- 13.18.2 Sommeil, somnolence et santé-sécurité au travail
- 13.18.3 Plan santé au travail 2016-2020
- 13.18.4 Mieux prévenir le risque routier des 2 (et 3) roues
- 13.18.5 Démarche de prévention du risque routier dans le BTP
- 13.18.6 Conclusion
- 13.19 Déclarer sa maladie professionnelle
- 13.20 Suivi individuel de l'état de santé des travailleurs
- 13.21 Sensibilisation aux gestes qui sauvent
- 13.22 Pensez-vous être en bonne santé ?
- 13.23 Bien-être et qualité de vie au travail
- 13.24 Travail en ambiance thermique froide extérieure
- 13.25 Entreprise et cannabis