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Structures d'accueil pour personnes âgées
Pour chaque situation rencontrée dans une structure d’accueil de personnes âgées (sécurité incendie, accessibilité handicapés, installation électrique, isolations, etc.), retrouvez toute la réglementation analysée, commentée et illustrée.
Qu’il s’agisse de construction neuve ou de mise aux normes, les structures d’accueil pour personnes âgées doivent respecter de nombreuses réglementations. Le respect de ces règles participe à la qualité et au confort des bâtiments, critères importants pour le choix de l’établissement par les futurs pensionnaires.
Pour vous aider à y voir clair et à les appliquer, vous disposez d’informations pratiques et illustrées, régulièrement actualisées.
Sommaire
- 1 Les établissements accueillant des personnes âgées
- 1.1 Les maisons de retraite : une réalité complexe
- 1.2 La construction des établissements d'hébergement pour personnes âgées
- 1.2.0 La construction des établissements d'hébergement pour personnes âgées - Introduction
- 1.2.1 La conception des établissements d'hébergement pour personnes âgées
- 1.2.2 L'arrêté du 26 avril 1999
- 1.2.3 L'accueil des handicapés au sein des maisons de retraite
- 1.2.4 La réglementation de la construction des établissements d'hébergement des personnes âgées
- 1.3 Le principe de l'accréditation
- 1.4 Études préalables et programme
- 2 Sécurité incendie
- 2.1 Généralités sur la sécurité contre l'incendie
- 2.1.1 Comportement au feu des matériaux et éléments de construction
- 2.1.1.1 Feu et incendie
- 2.1.1.2 Le comportement au cours de l'incendie des matériaux et éléments de construction
- 2.1.1.3 Classements européens en réaction au feu (Euroclasses)
- 2.1.1.4 Nouveaux classements européens de résistance au feu
- 2.1.1.5 Accessibilité des engins de secours et de lutte contre l'incendie
- 2.1.1.6 Systèmes de sécurité incendie (SSI)
- 2.1.2 Dispositions générales relatives aux établissements recevant du public
- 2.1.1 Comportement au feu des matériaux et éléments de construction
- 2.2 Établissements recevant du public
- 2.2.1 Généralités
- 2.2.2 Principes de sécurité
- 2.2.2.1 Règlement de sécurité
- 2.2.2.2 Circulations protégées
- 2.2.2.3 Moyens de lutte contre la fumée
- 2.2.2.4 Façades et couvertures
- 2.2.2.5 Principes des évacuations
- 2.2.2.6 Classement des locaux selon les risques
- 2.2.2.7 Traiter gaines et conduits avec le coupe-feu de traversée
- 2.2.2.8 Choix des aménagements
- 2.2.2.9 Le désenfumage
- 2.2.2.10 Éclairage de sécurité
- 2.2.2.11 Moyens d'extinction
- 2.2.2.12 Systèmes d'alarme et d'alerte
- 2.2.3 Règles générales à tous les types d'ERP
- 2.2.3.1 Règles relatives aux dispositions constructives
- 2.2.3.1.1 Accessibilité des secours
- 2.2.3.1.2 Isolement par rapport aux tiers
- 2.2.3.1.3 Structures
- 2.2.3.1.4 Dispositions concernant les façades et les couvertures
- 2.2.3.1.5 Distribution intérieure
- 2.2.3.1.6 Recoupement des vides de construction
- 2.2.3.1.7 Locaux à risques particuliers
- 2.2.3.1.8 Logements du personnel
- 2.2.3.1.9 Les conduits et les gaines
- 2.2.3.1.10 Conditions d'évacuation des personnes
- 2.2.3.2 Aménagements intérieurs
- 2.2.3.3 Dispositions concernant les installations de désenfumage
- 2.2.3.3.0 Dispositions concernant les installations de désenfumage - Introduction
- 2.2.3.3.1 Principes
- 2.2.3.3.2 Terminologie
- 2.2.3.3.3 Désenfumage naturel
- 2.2.3.3.4 Désenfumage mécanique
- 2.2.3.3.5 Désenfumage des escaliers encloisonnés
- 2.2.3.3.6 Désenfumage des circulations encloisonnées
- 2.2.3.3.7 Désenfumage des locaux accessibles au public
- 2.2.3.3.8 Désenfumage des atriums
- 2.2.3.4 Moyens de secours dans les établissements recevant du public
- 2.2.3.1 Règles relatives aux dispositions constructives
- 2.3 Règles spécifiques à la sécurité incendie dans les établissements de type J
- 2.4 Études de cas relatives aux dispositions constructives et de désenfumage contre l’incendie dans une maison de retraite
- 2.5 Études de cas relatives aux dispositions constructives à respecter pour l’accessibilité d’une maison de retraite
- 2.1 Généralités sur la sécurité contre l'incendie
- 3 Accessibilité handicapés
- 3.1 Généralités
- 3.2 Les dispositions générales des installations ouvertes au public
- 3.3 Les principaux textes réglementaires
- 3.4 Dispositions constructives générales
- 3.4.0 Dispositions constructives générales - Introduction
- 3.4.1 Les dernières exigences réglementaires
- 3.4.2 Les cheminements extérieurs
- 3.4.3 Les exigences relatives aux locaux sanitaires
- 3.4.4 Les dispositions relatives au stationnement automobile
- 3.4.5 Exigences d'accès à l'établissement ou l'installation
- 3.4.6 Accueil du public
- 3.4.7 Exigences des circulations
- 3.4.8 Les revêtements des sols, murs et plafonds des parties communes
- 3.4.9 Les exigences relatives aux portes, portiques et SAS
- 3.4.10 Les exigences relatives aux équipements et aux dispositifs de commande
- 3.4.11 Les exigences relatives aux sorties
- 3.4.12 Les exigences relatives aux douches et cabines
- 3.4.13 Les exigences supplémentaires relatives aux établissements recevant du public assis
- 3.5 Attestation de fin de travaux
- 3.6 Les dérogations à l'accessibilité du cadre bâti
- 3.7 Accessibilité des établissements recevant du public et des installations ouvertes au public existants
- 3.8 Accès aux handicapés dans les établissements de type J
- 4 Hygiène et santé dans les bâtiments
- 5 Installations électriques
- 5.1 Évolution technologique et réglementaire
- 5.2 La réglementation
- 5.3 Les installations électriques dans les ERP
- 5.3.0 Les installations électriques dans les ERP - Introduction
- 5.3.1 Principes directeurs de sécurité – Réaction au feu des matériels électriques
- 5.3.2 Tableaux électriques
- 5.3.3 Canalisations électriques
- 5.3.4 Locaux électriques – Installations de machines et matériels
- 5.3.5 Équipements de sécurité – Circuits de sécurité – Sources d'alimentation de sécurité
- 5.3.6 Conditions permettant de continuer l'exploitation normale de l'établissement en cas de coupure d'alimentation normale
- 5.3.7 Éclairage des établissements – Éclairage normal – Éclairage de sécurité
- 5.3.8 Règles spécifiques aux ERP de type particulier
- 5.4 Dispositions spécifiques et particulières aux établissements accueillant des personnes âgées
- 6 Sécurité des personnes
- 7 Effraction-Vandalisme
- 7.1 Introduction
- 7.2 Textes réglementaires et normes
- 7.3 Glossaire et bibliographie
- 7.4 Obligations du propriétaire – assurances
- 7.5 Diagnostic et programme des travaux
- 7.6 Spécifications techniques relatives aux protections mécaniques
- 7.7 Détection d'intrusion – alarmes – vidéosurveillance
- 7.7.0 Détection d'intrusion – alarmes – vidéosurveillance - Introduction
- 7.7.1 Généralités
- 7.7.2 Glossaire des termes et expressions techniques
- 7.7.3 Organisation d'un système d'alarme
- 7.7.4 Qualités des systèmes d'alarme
- 7.7.5 Fonctions des systèmes d'alarme
- 7.7.6 Centrales d'alarme
- 7.7.7 Détecteurs d'intrusion
- 7.7.8 Transmetteurs téléphoniques d'alarme
- 7.8 Verre et sécurité
- 7.9 Contrôle d'accès aux immeubles et locaux réservés
- 7.9.0 Contrôle d'accès aux immeubles et locaux réservés - Introduction
- 7.9.1 Demande d'accès par reconnaissance audio et vidéo
- 7.9.2 Modèles de produits dans le cadre d'une mise en conformité d'un système de reconnaissance audio et vidéo
- 7.9.3 Accès autorisés par des moyens mécaniques
- 7.9.4 Accès autorisés par des moyens électroniques
- 7.9.5 Dispositions complémentaires des contrôles d'accès
- 7.10 Lutte contre les graffitis
- 7.11 Actions contre le vandalisme
- 8 Isolation phonique
- 8.1 L'acoustique des maisons de retraite
- 8.1.1 Réglementation
- 8.1.1.0 Réglementation - Introduction
- 8.1.1.1 Les différents Codes législatifs
- 8.1.1.2 La loi « bruit » n° 92-1444 du 31 décembre 1992
- 8.1.1.3 Les bruits de voisinage
- 8.1.1.4 La Directive bruit (6 janvier 2010)
- 8.1.1.5 Les acteurs de la lutte contre le bruit
- 8.1.1.6 La réglementation acoustique
- 8.1.1.7 La réglementation acoustique des établissements d'hébergement pour personnes âgées
- 8.1.2 L'acoustique du bâtiment
- 8.1.1 Réglementation
- 8.2 La réglementation acoustique des établissements d'hébergement pour personnes âgées
- 8.3 L'implantation
- 8.4 La conception
- 8.5 L'isolation phonique
- 8.6 Exemple d’étude acoustique dans un établissement non medicalisé pour personnes âgées
- 8.6.0 Exemple d’étude acoustique dans un établissement non medicalisé pour personnes âgées - Introduction
- 8.6.1 Étude du problème à résoudre
- 8.6.2 Bruits aériens intérieurs
- 8.6.3 Bruits de chocs
- 8.6.4 Bruits d’équipements
- 8.6.5 Correction acoustique des circulations communes
- 8.6.6 Isolation phonique vis à vis des bruits venant de l’extérieur :
- 8.1 L'acoustique des maisons de retraite
- 9 Isolation thermique
- 9.1 La réglementation thermique applicable aux établissements d'hébergement des personnes âgées
- 9.2 Une ambitieuse politique de l'énergie
- 9.3 RT 2012 : des objectifs fixés par la loi « Grenelle 1 »
- 9.4 Les trois exigences de résultats de la réglementation thermique
- 9.4.0 Les trois exigences de résultats de la réglementation thermique - Introduction
- 9.4.1 L'exigence de confort d'été dans les bâtiments non climatisés
- 9.4.2 L'efficacité énergétique
- 9.4.3 L'exigence de consommation conventionnelle maximale d'énergie primaire : le « Cmax »
- 9.4.4 Une exigence de moyens
- 9.4.5 Une généralisation des techniques performantes
- 9.4.6 Une application et un contrôle de la réglementation thermique renforcés
- 9.5 Les produits d'isolation thermique
- 10 Chauffage-Ventilation-Climatisation
- 11 Équipements techniques
- 11.1 Installation de gaz (MR.11.1)
- 11.2 Installations de fumisterie (MR.11.2)
- 11.3 Installations de génie climatique (MR.11.3)
- 11.4 Installations de plomberie sanitaire (MR.11.4)
- 11.5 Ascenseurs et appareils élévateurs mécaniques (MR.11.5)
- 11.5.0 Ascenseurs et appareils élévateurs mécaniques (MR.11.5) - Introduction
- 11.5.1 Mise en sécurité des ascenseurs existants – Dispositions prescrites par le décret n° 2008-291 du 28 mars 2008 modifiant le décret n° 2004-964 du 9 septembre 2004 (MR.11.51)
- 11.5.2 Dispositions particulières aux maisons de retraite (MR.11.52)
- 12 Amiante