Référence internet : AH.121
1.2.1 Les circulations horizontales
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I - Notion de cheminement praticable
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arrêtés du 1er août 2006 ;
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annexe 6 BHC (bâtiments d'habitation collectifs) à la circulaire interministérielle du 30 novembre 2007 ;
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annexe 7 MI (maisons individuelles) à la circulaire interministérielle du 30 novembre 2007 ;
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annexe 8 ERP et IOP (établissements recevant du public et installations ouvertes au public) à la circulaire interministérielle du 30 novembre 2007.
Définition
Le décret n° 94-86 du 26 janvier 1994, article 111-19, donne du cheminement praticable la définition suivante :
Le cheminement praticable...