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Collection Normes et réglementations

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Accueil publication 1 - Sécurité incendie

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Sommaire

1 Sécurité incendie
2 Accessibilité handicapés
3 Hygiène et santé
- 3.1 Textes législatifs et réglementaires généraux
- 3.2 La qualité de l'air intérieur des logements
4 Installations électriques
- 4.1 Mesures de mise en sécurité
  - 4.1.1 Installation intérieure des logements
5 Equipements techniques
6 Sécurité des personnes
7 Effraction. Vandalisme
- 7.1 Recommandations selon la destination des locaux à protéger – Niveaux de protection
  - 7.1.0 Recommandations selon la destination des locaux à protéger – Niveaux de protection - Introduction
  - 7.1.1 Logements individuels et immeubles de logements collectifs
8 Isolation phonique
- 8.1 Exigences phoniques et acoustiques
  - 8.1.1 Bâtiments d'habitation
  - 8.1.2 Garanties sur l'isolation acoustique de logements neufs
9 Réglementation
- 9.1 Le Code de la construction et de l'habitation
- 9.2 Les servitudes
10 Isolation thermique
- 10.1 Application de la RT 2005
- 10.2 Application de la RT 2012
  - 10.2.1 La maison individuelle

>>

1.2 Règles particulières aux bâtiments d'habitation

Chapitres liés

1.2.0 Règles particulières aux bâtiments d'habitation - Introduction
1.2.1 Structures et enveloppes des bâtiments d'habitation
1.2.2 Escaliers – Circulations Horizontales – Dégagements protégés
1.2.3 Conduits et gaines – Conduites de gaz
1.2.4 Dispositions particulières applicables aux logements foyers
1.2.5 Parcs de stationnement
1.2.6 Dispositions diverses
1.2.7 Obligations des propriétaires
1.2.8 Agrément des dispositifs ou dispositions constructives non prévus par la réglementation
1.2.9 Application dans le temps
1.2.10 Conformité aux normes

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