5.8.3.2 Les accidents du travail
Cette partie contient actuellement 7 fiches. Elle présente la définition d’un accident du travail et d’un accident de trajet, et énumère les formalités de la déclaration d’accident.
Fiches |
Mise à jour |
Définitions, formalités et procédures |
2006 |
Malaise suivi ou non de décès, survenu au temps et au lieu de travail |
2001 |
Acte suicidaire et accident du travail |
2001 |
Accidents vaccinaux |
En... |