MAN Bâtiments Industriels
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Collection Normes et réglementations

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16.5.1 Abattage d'animaux

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I - Dispositions générales

Texte réglementaire

Texte réglementaire

Les prescriptions générales sont établies par l'arrêté du 30 avril 2004 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées soumises à déclaration sous la rubrique n° 2210 relative à l'abattage d'animaux et modifié par deux arrêtés du 13 décembre 2004 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique n° 2921 Installations de refroidissement par dispersion d'eau dans un flux d'air.

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Patrick M., dirigeant (45)

Pour le bien-être et la sécurité de mes salariés, j’ai entamé une mise aux normes des installations électriques et des systèmes incendie de mon entreprise. Grâce au guide, nous avons proposé des solutions en tenant compte des nouvelles réglementations.