16.5.1 Abattage d'animaux
Plan de la page |
I - Dispositions générales
Texte réglementaire
Les prescriptions générales sont établies par l'arrêté du 30 avril 2004 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées soumises à déclaration sous la rubrique n° 2210 relative à l'abattage d'animaux et modifié par deux arrêtés du 13 décembre 2004 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique n° 2921 Installations de refroidissement par dispersion d'eau dans un flux d'air.
...
Vous devez être abonné pour lire la suite
Pour accéder à "MAN Bâtiments Industriels" :
Faire un Essai gratuit
MAN Bâtiments Industriels
Sécurisez vos bâtiments pour protéger vos équipes, vos clients et votre image.