MAN Bâtiments Industriels
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11.4 ATEX et installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE)

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I - ATEX et installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE)

En plus des dispositions du Code du travail, lorsqu'un établissement est soumis à la législation des installations classées pour la protection de l'environnement, il doit être conforme aux dispositions du titre premier du livre V du Code de l'environnement. Certaines rubriques de la nomenclature ICPE contiennent des mesures de prévention des explosions, notamment les rubriques :

  • 1436, liquides combustibles ;

  • 2160, silos et installations de stockage de céréales, grains, produits alimentaires ou tout produit organique dégageant des poussières inflammables ;

  • 2225, sucreries, raffineries de sucre, malteries ;

  • 2226,...

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Patrick M., dirigeant (45)

Pour le bien-être et la sécurité de mes salariés, j’ai entamé une mise aux normes des installations électriques et des systèmes incendie de mon entreprise. Grâce au guide, nous avons proposé des solutions en tenant compte des nouvelles réglementations.