14.5.2 Mesures spécifiques aux différents types de pollutions
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I - Pollution de l'air
Rejets de gaz ou vapeurs toxiques
Il est interdit d'évacuer dans l'atmosphère des gaz ou vapeurs toxiques, inflammables ou gênants, susceptibles de nuire à la santé et la sécurité du voisinage, mais aussi à la bonne conservation des monuments et à la beauté des sites. Des mesures de prévention doivent être prises pour éviter la formation accidentelle de gaz ou vapeurs toxiques.
Fumées, buées et suies
Les émissions dans l'atmosphère de fumées épaisses, buées et suies sont interdites.
Poussières et odeurs
Les émissions de poussières doivent être soit captées et dirigées vers un ou plusieurs dispositifs...