MAN Bâtiments Industriels
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Collection Normes et réglementations

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14.5.2 Mesures spécifiques aux différents types de pollutions

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I - Pollution de l'air

Rejets de gaz ou vapeurs toxiques

Il est interdit d'évacuer dans l'atmosphère des gaz ou vapeurs toxiques, inflammables ou gênants, susceptibles de nuire à la santé et la sécurité du voisinage, mais aussi à la bonne conservation des monuments et à la beauté des sites. Des mesures de prévention doivent être prises pour éviter la formation accidentelle de gaz ou vapeurs toxiques.

Fumées, buées et suies

Les émissions dans l'atmosphère de fumées épaisses, buées et suies sont interdites.

Poussières et odeurs

Les émissions de poussières doivent être soit captées et dirigées vers un ou plusieurs dispositifs...

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Patrick M., dirigeant (45)

Pour le bien-être et la sécurité de mes salariés, j’ai entamé une mise aux normes des installations électriques et des systèmes incendie de mon entreprise. Grâce au guide, nous avons proposé des solutions en tenant compte des nouvelles réglementations.