12.4.8 L'organisation du contrôle qualité des sols
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I - Principe général
L'entreprise est responsable de la qualité d'un ouvrage : c'est donc elle qui effectue les contrôles.
Le maître d'œuvre est responsable de la conformité aux pièces écrites et graphiques du DCE des prestations de l'entreprise. Il valide les contrôles effectués par celle-ci.
II - Plan d'assurance qualité – PAQ
Le fascicule 35 dans l'annexe n° 11 donne une description de la démarche qualité, qui se traduit par l'élaboration par l'entreprise d'un plan d'assurance de la qualité le PAQ.
Remarque
Plan d'assurance de la qualité...