4.4.6 Section VI – Installations spécifiques
Article N 11 – Foyers à éthanol
Les appareils à effet décoratif fonctionnant à l'éthanol sont autorisés dans les conditions de l'article AM 20.
Remarque
L'appareil doit être conforme à la norme NF D 35-386 (août 2009).
L'appareil ne peut pas être implanté :
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dans un local en sous-sol au sens de l'article CO 39 paragraphe 1 ;
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dans une circulation au sens de l'article CO 34 paragraphe 3 ;
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dans un espace d'attente sécurisé au sens de l'article CO 34 paragraphe 6 ;
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dans les locaux à sommeil ;
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dans les niveaux comportant des locaux à sommeil à...