5.5.3.1 Réglementation et recommandationspour la conception des caissons
Le cadre réglementaire porte sur la conception globale des caissons, mais également individuellement sur leurs composants.
Ce cadre est fixé pour l’essentiel par :
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les textes réglementaires ;
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les normes ;
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les recommandations.
Composants |
Règlements et normes |
Recommandations |
Registres |
Règlement de sécurité dans les ERP : article CH38 : prévoir un registre... |