Chauffage et climatisation
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Collection Construction durable

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3.1.4 La légionellose : références réglementaires

L’ensemble des références réglementaires relatives à la production et à la distribution d’eau chaude sanitaire est listé ci-après.

Code de la santé publique

  • Articles L. 1321-1, L. 1321-4, L. 1335-2-1, L. 1335-2-2 et L. 1335-2-3.

  • Articles R. 1321-1, R. 1321-2, R. 1321-23, R. 1321-46.

Arrêtés

  • Arrêté du 1er février 2010 relatif à la surveillance des légionelles dans les installations de production, de stockage et de distribution d’eau chaude sanitaire.

  • Arrêté du 17 avril 2009 définissant les caractéristiques thermiques minimales des bâtiments d’habitation neufs dans les départements de...

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Philippe L., ingénieur dans un bureau d’étude (03)

Grâce au guide « Chauffage et Climatisation » j’ai une vision globale par type d’énergie avec un panorama exhaustif des solutions à mettre en oeuvre. Les illustrations m’aident également à comprendre plus facilement certains sujets.