Des solutions techniques dans le respect de la réglementation
Mise aux normes et sécurité : VRD, mobiliers urbains, équipements publics
Qu’il s’agisse d’accessibilité des personnes handicapées aux bâtiments, de sécurité des aires de jeux, de la mise en place de voies réservées aux usagers non motorisés, etc., une méconnaissance des réglementations ou une erreur de diagnostic peut être lourde de conséquences.
Grâce à ce guide, vous pourrez :
- Diagnostiquer en toute sécurité : cette phase est essentielle car elle détermine les points sur lesquels vous devez impérativement intervenir et ceux qui relèvent de l’amélioration du confort des usagers.
- Organiser la mise en œuvre de chaque opération.
Pour vous aider, notre guide vous propose une approche rigoureuse par type d’intervention :
- projets et programme,
- préparation du site,
- voirie et stationnement,
- drainage et distribution d’eau,
- électricité,
- hygiène, bruit et propreté,
- mobiliers urbains et équipements,
- aires de jeux,
- espaces verts et plantations,
- structures de plein air,
- dépollution.
Sommaire
- 1 Projets et programme
- 2 Préparation du site
- 2.1 Les terrassements
- 2.2 Organisation et programme de travaux
- 2.3 Prévention des risques liés aux événements naturels et géologiques
- 2.3.0 Prévention des risques liés aux événements naturels et géologiques - Introduction
- 2.3.1 Inventaire des risques naturels
- 2.3.2 Rôle de l’État en matière de prévention des risques naturels
- 2.3.3 Information préventive des populations
- 2.3.4 La nouvelle réglementation sismique
- 2.3.5 Le risque inondation
- 2.3.6 Le risque nucléaire
- 3 Voirie et stationnement
- 3.1 Les voiries routières
- 3.2 Les routes
- 3.3 Les parkings
- 3.3.0 Les parkings - Introduction
- 3.3.1 Construction des parkings
- 3.3.2 Les différents types de parkings
- 3.3.2.0 Les différents types de parkings - Introduction
- 3.3.2.1 Réglementation
- 3.3.2.2 Conditions d’aménagement
- 3.3.2.3 Aires de stationnement des voitures
- 3.3.2.4 Aires de stationnement des cars
- 3.3.2.5 Aires de stationnement des vélos et motos
- 3.3.2.6 Parcs de stationnement couverts pour ERP-Sécurité incendie
- 3.4 Dimensionnement des chaussées routières
- 3.5 Organisationde la circulation routière
- 3.6 Les voies réservées aux usagers non motorisés
- 3.6.0 Les voies réservées aux usagers non motorisés - Introduction
- 3.6.1 Véloroutes et voies vertes
- 3.6.2 Définitions
- 3.6.3 Réglementation
- 3.6.4 Critères pour l’établissement des véloroutes
- 3.6.5 Traversées d’agglomérations
- 3.6.6 Caractéristiques techniques
- 3.6.7 Signalisation
- 3.6.8 Services et animation
- 3.6.9 Boucles locales
- 3.6.10 Entretien
- 3.6.11 Projets
- 3.7 Accessibilité aux handicapés – Historique et objectifs
- 3.8 Accessibilité aux engins de secours et de lutte contre l’incendie
- 4 Drainage et distribution d’eau
- 4.1 L’assainissement
- 4.1.0 L’assainissement - Introduction
- 4.1.1 L’assainissement non collectif : techniques et gestion
- 4.1.1.0 L’assainissement non collectif : techniques et gestion - Introduction
- 4.1.1.1 Réglementation : de la méfiance à l’encadrement strict
- 4.1.1.2 Choix des filières – Les principes
- 4.1.1.3 Prétraitement
- 4.1.1.4 Poste de relevage
- 4.1.1.5 Les différentes filières de traitement
- 4.1.1.6 Le cas particulier des toilettes sèches
- 4.1.1.7 Autres dispositifs
- 4.1.1.8 La compétence obligatoire d’un SPANC : les contrôles
- 4.1.1.9 Les compétences facultatives d’un SPANC
- 4.1.1.10 Des difficultés inhérentes à la gestion d’un SPANC
- 4.1.1.11 Glossaire
- 4.1.1.12 Bibliographie
- 4.2 Adduction et évacuation des eaux
- 4.3 Drainage
- 4.4 Gestion des projets d’investissement public dans le domaine de l’eau
- 4.5 Assainissement des agglomérations
- 4.6 Réhabilitation de canalisations d’assainissement sans tranchée
- 4.1 L’assainissement
- 5 Électricité
- 5.1 Télécommunications
- 5.2 Développement éolien
- 5.2.0 Développement éolien - Introduction
- 5.2.1 Aérogénérateurs ou éoliennes
- 5.2.2 Zones de développement éolien (ZDE)
- 5.2.3 Autorisationd’exploiter les installations de production d’électricité
- 5.2.4 Permis de construire
- 5.2.5 Enquête publique
- 5.2.6 Notice et étude d’impact
- 5.2.7 Défrichement
- 5.2.8 Autorisations liées aux servitudes aéronautiques et militaires
- 5.3 Éclairage public
- 5.4 Protection contre les effets de la foudre
- 5.5 Installations électriques de chantiers et installations temporaires
- 5.5.0 Installations électriques de chantiers et installations temporaires - Introduction
- 5.5.1 Règles
- 5.5.2 Détermination des besoins
- 5.5.3 Architecture de distribution
- 5.5.4 Caractéristiques générales des installations : influences externes
- 5.5.5 Prescription pour assurer la sécurité
- 5.5.6 Exploitation : vérification, entretien, maintenance
- 5.5.7 Règles complémentaires pour les installations particulières
- 6 Hygiène, bruit et propreté
- 6.1 Déchets ménagers
- 6.2 Gestion des déchets inertes
- 6.3 Gestion des déchets non dangereux
- 6.4 Prescriptions techniques liées aux déchetteries aménagées
- 7 Mobiliers et équipements
- 8 Aires de jeux
- 8.1 Les textes
- 8.1.0 Les textes - Introduction
- 8.1.1 textes législatifs et réglementaires
- 8.1.2 Normes , CCTG et guides
- 8.1.3 Organisation des activités physiques et sportives
- 8.1.4 Règles concernant les bruits de manifestations publiques
- 8.1.5 Homologation des enceintes destinées à recevoir des manifestations sportives ouvertes au public
- 8.2 Terrains sportifs de grands jeux
- 8.3 Terrains de grands jeux stabilisés mécaniquement
- 8.3.0 Terrains de grands jeux stabilisés mécaniquement - Introduction
- 8.3.1 Réglementation et glossaire
- 8.3.2 Réalisation du terrain
- 8.3.3 Infrastructure – Traitement des eaux météoriques
- 8.3.4 Évacuation des eaux météoriques
- 8.3.5 Chape de l’aire de jeu
- 8.3.6 Arrosage
- 8.3.7 Entretien et maintien de l’état de conformité
- 8.4 Équipements sportifs – Sports collectifs
- 8.5 Équipements sportifs – Sports individuels
- 8.6 Les aires de jeux urbains
- 8.1 Les textes
- 9 Espaces verts et plantations
- 9.1 Les espaces paysagers
- 9.1.0 Les espaces paysagers - Introduction
- 9.1.1 Production et commerce des végétaux
- 9.1.2 Sélection végétale, protection, production et commercialisation des obtentions végétales
- 9.1.3 Commercialisation des végétaux et semences
- 9.1.4 Production et commercialisation des produits de pépinières
- 9.1.5 Production et commerce des espèces protégées
- 9.1.6 Typologies des espaces paysagers
- 9.1.7 Terminologie et critères commerciaux des végétaux ligneux
- 9.1.8 Les autres plantes décoratives
- 9.1.9 Réalisation d’espaces paysagers
- 9.1.10 Méthodologie de création d’un espace paysager
- 9.1.10.1 Les études préliminaires
- 9.1.10.2 Le préprogramme
- 9.1.10.3 La concertation
- 9.1.10.4 Les études d’impact
- 9.1.10.5 Les enquêtes publiques
- 9.1.10.6 L’accompagnement à la maîtrise d’ouvrage
- 9.1.10.7 La maîtrise d’œuvre
- 9.1.10.8 Le programme
- 9.1.10.9 Les études d’avant-projet (APS et APD)
- 9.1.10.10 Les études de projet
- 9.1.10.11 La démarche de projet privé de petite échelle
- 9.1.10.12 Les marchés de travaux
- 9.1.10.13 Le dossier de consultation des entreprises
- 9.1.10.14 La réalisation des travaux
- 9.1.10.15 La livraison du chantier et la mise en route du site
- 9.2 Contrainte de voisinage et servitudes
- 9.3 Réaménagement des berges et entretien
- 9.3.0 Réaménagement des berges et entretien - Introduction
- 9.3.1 Les enjeux
- 9.3.2 Glossaire
- 9.3.3 Le génie végétal
- 9.3.4 Les fonctions de la végétation des berges
- 9.3.5 Approche globale de la gestiondes berges
- 9.3.6 Les techniques de végétalisation
- 9.3.7 Les plantations
- 9.1 Les espaces paysagers
- 10 Dépollution
- 10.1 Origine des pollutions
- 10.2 Dépollution
- 10.2.0 Dépollution - Introduction
- 10.2.1 Air sparging
- 10.2.2 Atténuation naturelle
- 10.2.3 Barrières réactives
- 10.2.4 Bio-augmentation
- 10.2.5 Bioslurry ou Bioréacteur
- 10.2.6 Biostimulation
- 10.2.7 Biotertre
- 10.2.8 Bioventing
- 10.2.9 Compostage des sols
- 10.2.10 Désorption thermique ex situ
- 10.2.11 Désorption thermique in situ
- 10.2.12 Électrocinétique
- 10.2.13 Électro-oxydation
- 10.2.14 Excavation
- 10.2.15 Incinération
- 10.2.16 Lavage ex situ
- 10.2.17 Lavage in situ
- 10.2.18 Micro-ondes
- 10.2.19 Oxydation in situ
- 10.2.20 Photo-oxydation sous ultraviolets
- 10.2.21 Phytoremédiation
- 10.2.22 Pump and treat (pompage et traitement) — Pump and treat (pompage et traitement)
- 10.2.23 Pyrolyse
- 10.2.24 Rabattement-écrémage
- 10.2.25 Réduction
- 10.2.26 Slurping
- 10.2.27 Solidification – Stabilisation
- 10.2.28 Tensioactifs/cotensioactifs – Solvants/cosolvants
- 10.2.29 Traitement biologique aérobie
- 10.2.30 Traitement biologique anaérobie
- 10.2.31 Traitement par champignons
- 10.2.32 Tri granulométrique
- 11 Maîtrise de la conception et du développement
- 11.1 Installation de structures gonflables
- 11.2 Chapiteaux, tentes, structures, structures à implantation prolongée et structures à étage
- 11.3 Les plans d’eau
- 11.4 Terrains de camping, caravaning et résidences mobiles
- 11.5 Aires d’accueil des gens du voyage
- 11.5.0 Aires d’accueil des gens du voyage - Introduction
- 11.5.1 Législation
- 11.5.2 Obligations des communes
- 11.5.3 Schéma départemental d’accueil des gens du voyage
- 11.5.4 Caractéristiques des aires d’accueil
- 11.5.5 Caractéristiques des aires de grand passage
- 11.5.6 Caractéristiques des emplacements pour les grands rassemblements traditionnels ou occasionnels
- 11.5.7 Caractéristiques des terrains familiaux
- 11.5.8 Caractéristiques des autres dispositifs d’accueil éventuels
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