3.2.1 Les circulations horizontales
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I - Notion de cheminement praticable
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arrêtés du 1er août 2006 ;
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annexe 6 BHC à la circulaire interministérielle du 30 novembre 2007 ;
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annexe 7 MI à la circulaire interministérielle du 30 novembre 2007 ;
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annexe 8 ERP et IOP à la circulaire interministérielle du 30 novembre 2007.
Définition
Le décret n° 94-86 du 26 janvier 1994, article 111-19, donne du cheminement praticable la définition suivante :
Le cheminement praticable doit être le cheminement usuel, ou l'un des cheminements usuels. En cas de dénivellation importante, il doit conduire le plus...
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