MAN Généralités
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Collection Normes et réglementations

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6.3.3 Technologie des installations

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I - Réglementation des chaufferies

Le principal texte réglementaire est « l'arrêté du 23 juin 1978 relatif aux installations fixes destinées au chauffage et à l'alimentation en eau chaude sanitaire des bâtiments d'habitation, de bureaux ou recevant du public, à l'exception des locaux de stockage de combustibles ». Il s'applique aux chaufferies de puissance supérieure à 70 kW (utile) ou 85 kW (absorbée) jusqu'à 2000 kW. La version de l'arrêté du 23 juin 1978 a été consolidée le 15 décembre 2006.

A - Généralités

Domaine d'application

L'arrêté s'applique à « … toutes...

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