7.14.3 Section III – Dégagements
Article Y 9 – Escaliers, rampes
§ 1. Escaliers et rampes non protégés desservant des salles en sous-sol
En dérogation aux dispositions de l'article CO 50 (§ 2), les escaliers et les rampes non protégés desservant des salles en sous-sol peuvent se prolonger dans les étages. Dans ce cas, des dispositions particulières devront être mises en œuvre pour empêcher l'évacuation du public vers le sous-sol (dissociation des volées d'escaliers, portillon, aménagement architectural).
§ 2. Implantation des escaliers protégés dans les établissements comportant plus d'un étage sur rez-de-chaussée
En dérogation aux dispositions des articles CO 49 (§ 2) et CO 52, dans les établissements comportant...