1.4.3.5 Section V – Éléments a vocation décorative
Article AM 19 – Arbres de noël et décorations florales
§ 1. Autorisation d'utilisation
Les arbres de Noël sont autorisés dans certaines manifestations de courte durée.
§ 2. Guirlandes électriques
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ces arbres ne peuvent être illuminés que dans les conditions prévues à l'article EL 23 ;
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les guirlandes électriques doivent répondre aux dispositions de la norme NF EN 60598-2-20.
§ 3. Flamme nue
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l'emploi de toute flamme nue et de sources d'étincelles est interdit ;
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l'arbre doit être placé à distance raisonnable de toute source de chaleur.
§ 4. Objets...